POUR LES BATEAUX-CITERNES ET LES TERMINAUX
4.1 Principes généraux
Chapitre 4
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Bien que l'installation et le fonctionnement correct d'un système de gaz inerte constituent une mesure de sécurité supplémentaire, une attention particulière doit néanmoins être accordée aux précautions énoncées dans le présent chapitre.
Les déversements et fuites de pétrole présentent un risque d'incendie et peuvent provoquer une pollution. Ils peuvent aussi faire glisser et chuter. Les déversements et les fuites doivent donc être évités et, s'ils se produisent, une attention immédiate doit être accordée à l'arrêt de la source et au nettoyage des zones souillées.
4.2 Contrôle des sources d'inflammation potentielles 4.2.1 Flammes nues
Les flammes nues doivent être interdites sur le pont des citernes et dans tout autre lieu où il existe un risque de présence de gaz inflammables.
4.2.2 Fumer
Le fait de fumer est connu pour présenter des risques importants bord de bateaux-citernes et nécessite par conséquent une gestion prudente. Bien que le texte de la présente section se réfère explicitement au tabagisme, les contrôles doivent également être appliqués à la combustion d'autres produits tels que de l'encens et des bâtons d'encens. Comme pour les produits du tabac, les produits permettant au feu de couver et produisant de la fumée ne doivent jamais être laissés sans surveillance ni être autorisés à proximité de la literie ou d'autres matériaux combustibles.
4.2.2.1 Fumer à bord d'un bateau-citerne en cours de voyage
Pendant que le bateau-citerne fait route, le tabagisme ne doit être autorisé par le conducteur du bateau qu'à des moments et dans des lieux spécifiés. Il est interdit de fumer à l'extérieur du logement et en tout autre endroit où des gaz inflammables peuvent être présents.
4.2.2.2 Fumer dans les ports et sous contrôle
Fumer dans les ports ne doit être autorisé que dans des conditions contrôlées et si possible ne doit pas l'être durant les opérations de manutention, de ballastage et de dégazage. Les difficultés rencontrées lors de l'introduction d'une politique anti-tabac restrictive, y compris l'interdiction totale, ne doivent pas entraver la mise en œuvre d'une telle politique si elle est dans l'intérêt de la sécurité opérationnelle. Des mesures appropriées doivent être mises en place, à la fois à bord du bateau et à terre, pour en assurer la parfaite observation.
Il doit être strictement interdit de fumer dans la zone réglementée comprenant tous les postes d'accostage de bateaux-citernes ainsi qu'à bord d'un bateau-citerne à quai. Une attention particulière doit être accordée aux réglementations locales (portuaires).
Certains bâtiments, tels que les barges dépourvues de système de propulsion permanent, peuvent comporter un bloc de logements ou une structure plus petite directement fixée au pont des citernes. Les espaces situés sous une telle structure peuvent être conçus pour le transport de produits non explosifs et non inflammables, mais ceci ne garantit pas que ces espaces demeurent exempts de gaz.
Certains bateaux conventionnels, généralement des barges de moindres dimensions, présentent également un risque en raison de leur incapacité à maintenir une pression positive dans le bloc de logements et dans d'autres locaux.
Dans de tels cas, la difficulté inhérente au maintien d'un environnement exempt de gaz à l'intérieur, à l'extérieur immédiat ou au-dessous d'un tel bloc de logements ou d'une structure plus petite, rend impossible la mise à disposition d'un espace fumeurs. Fumer à bord de tels bâtiments doit être strictement interdit tant qu'ils restent à l'arrêt le long du terminal ou de l'installation.
4.2.2.3 Emplacement des espaces fumeurs
Les espaces à terre où fumer est autorisé doivent faire l'objet d'un accord écrit entre la personne responsable et le représentant du terminal avant le début des opérations. La personne responsable doit s'assurer que toutes les personnes à bord du bateau-citerne sont informées des endroits retenus pour les fumeurs.
Les critères pour la désignation de espaces fumeurs à terre sont notamment :
• Les espaces fumeurs doivent être situés à l'intérieur d'immeubles.2
• Les espaces fumeurs ne doivent pas comporter de portes ni de fenêtres donnant directement sur l'extérieur.
• Il convient de prendre en compte les situations qui laissent présager un risque, telles qu'une indication sur la présence habituelle d'une concentration élevée de gaz de pétrole, notamment en l'absence de vent, et les opérations en cours à bord d'un bateau-citerne voisin ou sur la jetée.
Pendant que le bateau-citerne est amarré au terminal, même si aucune opération n'est en cours, fumer ne peut être autorisé que dans les espaces fumeurs désignés ou, après un accord écrit entre la personne responsable et le représentant du terminal, dans toute autre habitation fermée, suivant la réglementation locale (portuaire).
4.2.2.4 Allumettes et briquets
Les allumettes de sûreté ou les briquets électriques fixes (tels que ceux des voitures) doivent être mis à disposition dans les espaces fumeurs autorisés.
Toutes les allumettes utilisées à bord de bateaux-citernes doivent être des allumettes de sécurité. L'utilisation d'allumettes et les briquets à l'extérieur du logement doit être interdite et les allumettes et briquets ne doivent pas être emportés sur le pont citerne ni à tout autre endroit où des gaz inflammables sont susceptibles d'être présents.
L'utilisation de tous les briquets mécaniques et des briquets portatifs à sources d'allumage électriques doit être interdite bord de bateaux-citernes.
Les briquets jetables présentent un risque significatif en tant que source d'inflammation incontrôlée. La nature non protégée de leur mécanisme destiné à produire des étincelles rend facilement possible de les actionner involontairement.
Le transport d'allumettes et de briquets doit être interdit dans les terminaux. Des sanctions sévères peuvent être appliquées conformément aux réglementations locales en cas de non observation.
2 La réglementation locale est susceptible d'interdire la mise à disposition d'un local fumeur à l'intérieur d'un immeuble. Une
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4.2.2.5 Panneaux d'information
Des panneaux d'information mobiles et fixes interdisant de fumer et d'utiliser des flammes nues doivent être placés de manière à être bien visibles à bord du bateau-citerne ainsi qu'à la sortie des locaux d'habitation. Des instructions concernant le fait de fumer doivent aussi être affichées bien en évidence à l'intérieur des locaux d'habitation.
4.2.3 Cuisinières et équipements de cuisine
L'utilisation de cuisinières et d'autres équipements de cuisine présentant des flammes nues doit être interdite pendant que le bateau-citerne se trouve au terminal.
Il est essentiel que le personnel soit formé à l'utilisation sûre des équipements de cuisine.
Les personnes non autorisées et inexpérimentées ne doivent pas être autorisées à utiliser ces équipements.
Une cause fréquente d'incendies est l'accumulation de carburant non consumé ou de dépôts graisseux dans les cuisinières, dans les conduits de fumée et dans les capots de filtres de l'installation de ventilation de la cuisine. Ces zones doivent être inspectées fréquemment pour s'assurer qu'elles soient maintenues dans un état propre. Les friteuses doivent être équipées de thermostats pour couper l'alimentation électrique et prévenir ainsi les feux accidentels.
Le personnel de la cuisine doit être formé à la gestion d'incendies et aux réactions appropriées. Des extincteurs d'incendie appropriés et des couvertures anti-feu doivent être facilement accessibles.
L'utilisation de réchauds portatifs et d'appareils de cuisson à bord de bateaux-citernes doit être contrôlée et doit être interdite lorsque le bateau se trouve dans le port.
Les autocuiseurs et autres appareils chauffés par de la vapeur peuvent être utilisés à tout moment.
4.2.4 Salles des machines et des chaudières 4.2.4.1 Équipement de combustion
Par mesure de précaution contre les feux de cheminée et les étincelles, les brûleurs, tubes, extracteurs, collecteurs d'échappement et pare-étincelles doivent être maintenus dans un bon état de fonctionnement. En présence d'un feu de cheminée ou si des étincelles jaillissent de la cheminée, le bateau-citerne doit envisager, s'il est en cours de voyage, de modifier son cap dès que possible pour éviter que des étincelles ne tombent sur le pont citerne. Toutes les opérations de manutention de cargaison, de ballastage ou de nettoyage des citernes qui sont en cours doivent être arrêtées et toutes les ouvertures des citernes doivent être fermées
4.2.4.2 Sans objet
4.3.1 Généralités
Tous les équipements électriques portables, y compris les lampes, destinés à une utilisation dans des zones dangereuses doivent être d'un type homologué. Avant toute utilisation, les équipements portatifs doivent être contrôlés pour détecter d'éventuels défauts tels qu'un isolement endommagée et pour s'assurer que les câbles sont bien fixés et qu'ils le resteront tout au long du travail. Des précautions particulières doivent être prises pour éviter tout dommage mécanique aux câbles souples et enrouleurs de câbles.
4.3.2 Lampes et autres équipements électriques à câbles souples (câbles sur enrouleurs)
L'utilisation du matériel électrique portable branché sur des enrouleurs de câble doit être interdite dans les citernes à cargaison et les espaces adjacents ou sur le pont des citernes, à moins que, pendant toute la période durant laquelle le matériel est en cours d'utilisation :
• Les compartiments dans lesquels ou au-dessus desquels l'équipement et les câbles doivent être utilisés soient sans danger pour travail à chaud (voir section 9.4).
• Les compartiments adjacents soient également sans danger pour travail à chaud, ou qu'ils aient été purgés des hydrocarbures à moins de 2 % en volume et inertés, ou qu'ils aient entièrement remplis d'eau de ballastage, ou toute combinaison de ces conditions (voir section 9.4).
• Toutes les ouvertures de la citerne vers d'autres compartiments qui ne sont pas sûres pour le travail à chaud ou ne sont pas purgées comme indiqué ci-avant soient fermées et le restent, ou
• L'équipement, y compris tous les enrouleurs de câbles, soit d'un type à sécurité intrinsèque, ou que
• L'équipement soit contenu dans un boîtier antidéflagrant homologué. Les câbles souples doivent être d'un type homologué pour une utilisation particulièrement intense, doivent comporter une prise de terre et être attachés en permanence au boîtier antidéflagrant par des moyens homologués.
Il existe aussi certains types d'équipements homologues uniquement pour une utilisation au-dessus du pont citernes.
Les indications ci-avant ne s'appliquent pas aux câbles souples utilisés de manière conforme pour les feux de signalisation et de navigation ou aux câbles de téléphones d'un type homologué.
4.3.3 Lampes pneumatiques
Les lampes pneumatiques d'un type homologué peuvent être utilisées dans les zones à risque ou dangereuses, mais afin d'éviter l'accumulation d'électricité statique par l'appareil, les précautions suivantes doivent être prises :
• L'alimentation en air doit être munie d'un séparateur d'eau.
• Le câble d'alimentation doit présenter une faible résistance électrique.
Les unités installées de façon permanente doivent être mises à la terre.
4.3.4 Torches (lampes de poche), lampes et équipements portables alimentés par des batteries
Uniquement des torches agréées par une autorité compétente pour une utilisation dans des atmosphères inflammables peuvent être utilisées bord de bateaux-citernes.
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Les émetteurs-récepteurs UHF / VHF portatifs doivent être d'un type à sécurité intrinsèque.
Les petits objets personnels alimentés par des piles, tels que les montres, appareils auditifs et stimulateurs cardiaques ne sont pas des sources d'inflammation importantes.
A moins d'être homologués pour une utilisation dans une atmosphère inflammable, les radios portatives, magnétophones, calculatrices électroniques, appareils photographiques contenant des piles, flashs d'appareils photographiques, téléphones portables et récepteurs de radiomessagerie, ne doivent pas être utilisés sur le pont citerne ni dans les zones où des gaz inflammables sont susceptibles d'être présents.
Les bandes de jaugeage tri-modes sont des dispositifs électroniques à batteries et doivent être certifiés comme étant conformes pour une utilisation dans des atmosphères inflammables.
4.3.5 Appareils photographiques
Il existe un large éventail de matériel photographique. A bord de bateaux-citernes et dans les terminaux peuvent se trouver différents types d'appareil photographiques dans des situations différentes - des équipes de tournage avec un équipement professionnel complexe et de grandes batteries à l'appareil photographique ou caméscope personnel.
Les lignes directrices générales suivantes doivent être observées au moment de décider si oui ou non il est sûr d'utiliser un appareil photographique en particulier. Ces indications ne portent que sur les risques d'inflammation et n'abordent pas les autres préoccupations de sécurité susceptibles de nécessiter d'autres restrictions concernant l'utilisation d'appareils photographiques dans certains ports.
Un équipement photographique qui contient des piles peut provoquer une étincelle incendiaire produite par le flash ou le fonctionnement d'éléments électriques sous tension, tels que le contrôle d'ouverture et le mécanisme d'enroulement du film. Cet équipement ne doit donc pas être utilisé dans une zone dangereuse (voir section 4.4.2), à moins qu'il soit certifié comme étant conforme pour une utilisation dans une zone dangereuse. Des appareils photographiques jetables sont commercialisés avec un flash intégré et il convient de veiller à ce qu'ils ne soient pas utilisés dans les zones dangereuses.
Il existe aussi du matériel photographique dépourvu de flash et de tout élément alimenté par batterie ou courant électrique, tels que les appareils jetables en matière plastique et dépourvus de flash. Ces appareils photographiques peuvent être considérés comme étant sûrs pour une utilisation dans des zones dangereuses.
Des appareils photographiques actionnés par un mécanisme d'horlogerie ou possédant des dispositifs mécaniques directs pour le réglage de l'ouverture et le rembobinage du film sont également commercialisés et peuvent être considérés comme étant sûrs pour une utilisation dans des zones dangereuses.
4.3.6 Autres types d'équipement électrique portatif
Pour des informations sur l'utilisation des téléphones mobiles et récepteurs de radiomessagerie, voir les sections 4.8.6 et 4.8.7.
Tout autre équipement électrique ou électronique de type non agréé, qu'il fonctionne sur secteur ou à piles, ne doit pas être en fonctionnement, allumé ou utilisé dans des zones dangereuses. Ceci inclut, sans que cette liste ne soit exhaustive, les radios, calculatrices, appareils photographiques, ordinateurs portables, ordinateurs de poche et tout autre équipement portable qui est alimenté électriquement mais non approuvé pour une utilisation dans des zones dangereuses.
Compte tenu de la disponibilité et de l'utilisation généralisée de ces équipements, des mesures appropriées doivent être prises pour empêcher leur utilisation dans les zones