Guide international de sécurité pour les bateaux-citernes de la navigation intérieure et les terminaux ISGINTT

(1)

(2)

(3)

ISGINTT

Guide international de sécurité

pour les bateaux-citernes de la navigation intérieure et les terminaux

International Safety Guide

for Inland Navigation Tank-barges and Terminals

Première Edition

COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN

OIL COMPANIES INTERNATIONAL MARINE FORUM

(4)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 ii

(5)

Publié en 2010

Oil Companies International Marine Forum ISBN 978-2-9538256-8-8

La Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR) est une organisation internationale créée par le Congrès de Vienne et régie par la Convention révisée pour la Navigation du Rhin.

Le Oil Companies International Marine Forum (OCIMF) est une association volontaire des compagnies pétrolières intervenant dans le secteur du transport et de la manutention de pétrole brut et de produits pétroliers. L'OCIMF est organisé pour représenter ses membres et assurer la concertation auprès de l'Organisation Maritime Internationale et d'autres organismes gouvernementaux sur les questions relatives au transport et à la manutention de pétrole brut et produits pétroliers, y compris la pollution marine et la sécurité.

Conditions d'utilisation

Bien que les informations et les recommandations formulées dans le présent guide (Guide) aient été développées sur la base des meilleures informations actuellement disponibles, ce Guide n'est mis à disposition qu'à titre d'orientation et la responsabilité dans le cas de son utilisation incombe à l'utilisateur. Aucune garantie expresse ou implicite n'est donnée et aucune obligation de diligence ni responsabilité n'est acceptée par la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR), l'Oil Companies International Marine Forum (OCIMF), ni par leurs employés, membres, entrepreneurs, ni par toute personne, société, entreprise ou organisation qui ont ou ont été concernés d'une manière quelconque par la fourniture d'informations ou de données, la compilation, la traduction, l'édition ou la mise à disposition du Guide, pour l'exactitude des informations ou des recommandations figurant dans le Guide ni pour toute omission du Guide, ni pour toute conséquence quelle qu'elle soit pouvant résulter directement ou indirectement de l'observation, de l'application ou de la prise en compte des indications contenues dans le Guide, même si elles résultent de l'omission d'exercer une diligence raisonnable.

L'attention de l'utilisateur est attirée sur le fait que la version électronique du présent Guide est mise à disposition gratuitement sur Internet.

Le présent Guide a été rédigé en langue anglaise et traduit en éditions de langue Allemande, Française, Néerlandaise ("les Editions").

Le texte officiel du présent Guide est le texte anglais. En cas de divergences entre le texte anglais du Guide et tout autre voire l'ensemble des Editions, le texte anglais du Guide fait foi.

Publié et imprimé par

Commission Centrale pour la Navigation du Rhin 2, Place de la République

67082 Strasbourg Cedex, France N° de tél: +33 (0) 388 52 20 10 N ° de télécopie: +33 (0) 388 32 10 72

www.ccr-zkr.org

(6)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 iv

(7)

AVANT-PROPOS

Le CCNR, avec d'autres organismes internationaux, constitue le forum pour le développement et l'adoption puis, autant que nécessaire, pour le suivi et l'adaptation permanente du cadre réglementaire dans lequel opère la navigation sur le Rhin et sur d'autres voies navigables européennes. Au cours des années écoulées depuis l'adoption par la CCNR du Règlement pour le transport de marchandises dangereuses sur le Rhin (ADNR)¹, la sécurité, la sûreté et les performances environnementales de l'industrie de la navigation intérieure européenne ont été considérablement améliorées. Toutefois, cette amélioration ne résulte pas uniquement de la réglementation. Elle témoigne aussi des bonnes pratiques adoptées et constamment affinées par l'industrie ainsi que de l'importance accordée à la sécurité et à la protection de l'environnement des personnes qu'elle emploie.

L'une des fonctions principales des associations internationales qui ont élaboré la présente publication est de représenter les intérêts de l'industrie auprès des organismes de réglementation tels que la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR) et l'Organisation Maritime Internationale (OMI).

Le Conseil européen de l'industrie chimique (CEFIC), l'Union Européenne de Navigation Fluviale (UENF), l'Organisation Européenne des Bateliers (OEB), l'Association de l'industrie pétrolière européenne (EUROPIA), l'European Sea Ports Organisation (ESPO), la Fédération européenne des réservoirs de stockage (FETSA), l'Oil Companies International Marine Forum (OCIMF), et la Society of International Gas Tanker et Terminal Operators (SIGTTO) contribuent toutes à des degrés divers aux travaux de ces organismes de réglementation.

Cet engagement en faveur d'une amélioration continue est démontré par les efforts engagés par le secteur pour développer l'International Safety Guide for Inland Tank-barges and Terminals - appelé ISGINTT par l'industrie.

C'est pourquoi nous sommes ravis de présenter cette première édition du Guide. Le CCNR reconnaît ISGINTT comme étant le principal manuel de référence de l'industrie concernant l'exploitation sûre des bateaux-citernes et des terminaux qui les accueillent.

Ce guide présente les meilleures pratiques de sécurité connues pour l'exploitation de bateaux-citernes et de terminaux en englobant aussi une philosophie de contrôle fondée sur le risque. Par la sensibilisation aux risques, ISGINTT favorise l'établissement d'un environnement où les incertitudes liées à certaines opérations à bord sont réduites non seulement par la réglementation mais aussi par l'encouragement des personnels des bateaux et des terminaux ainsi que de leurs employeurs à identifier les risques liés à toutes leurs tâches et à prendre des mesures adaptatives pour réduire ces risques. L'accent étant mis sur les personnes, la compatibilité avec une stratégie liée à l'élément humain est pleinement assurée.

Nous sommes convaincus que l'ISGINTT contribuera non seulement à améliorer l'excellent bilan de sécurité de l'industrie mais la rapprochera aussi de l'objectif de zéro accident auquel nous aspirons tous.

Nous recommandons par conséquent son utilisation à toutes les parties concernées.

Afin d'assurer une utilisation étendue du guide, celui-ci sera également publié dans les langues de travail de la CCNR, à savoir l'allemand, le français et le néerlandais. Nous tenons à remercier les Etats membres de la CCNR ainsi que les organisations et sociétés mentionnées à la fin du guide, dont la contribution financière a rendu possible la traduction du guide.

Jean-Marie Woehrling Secrétaire général

Commission Centrale pour la Navigation du Rhin Le capitaine David Cotterell

Directeur

Oil Companies International Marine Forum (OCIMF)

1 En 2011, l'ADNR sera remplacé par l'Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par

(8)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 vi

(9)

INTRODUCTION

La sécurité est essentielle dans l'industrie pétrolière. Les auteurs du International Safety Guide for Inland Tank-barges and Terminals (ISGINTT) espèrent que ce Guide deviendra l'ouvrage de référence pour des l'exploitation sûre des bateaux-citernes et des terminaux qui les accueillent. A cet effet, le guide doit prendre en compte les évolutions de la conception des bateaux-citernes et des pratiques d'exploitation et refléter les technologies et réglementations les plus récentes.

Le guide tient compte des dernières réflexions menées sur un certain nombre de questions, notamment la génération d'électricité statique et de courants vagabonds. Les listes de contrôle de sécurité contenues dans le Guide couvrent la manutention de cargaison et de résidus entre le bateau et la terre, mais aussi entre les navires de mer et les bateaux de la navigation intérieure. Les auteurs espèrent que ces listes de contrôle reflètent de manière exhaustive les responsabilités individuelles et collectives du bateau-citerne et du terminal et que l'utilisation de ces listes de contrôle se généralisera dans les ports et les terminaux.

Le Guide comporte cinq sections : "Informations générales", "Informations relatives au bateau-citerne",

"Informations relatives au terminal", "Gestion de l'interface bateau-citerne et terminal et "Informations supplémentaires pour la manutention de gaz liquéfiés".

L'International Safety Guide for Oil Tankers and Terminals (ISGOTT) de l'OCIMF, 5e édition et, pour certains chapitres traitant de produits gazeux, le SIGTTO "International Safety Guide for Oil Tankers and Terminals" ont été utilisés en tant que modèles pour éviter les lacunes et assurer la compatibilité des interfaces navire de mer/bateau de la navigation intérieure. L'utilisation de toute publication de l'OCIMF et de SIGTTO lors de la rédaction de l'ISGINTT n'implique aucune renonciation aux droits de propriété intellectuelle de l'OCIMF et de SIGTTO concernant la publication. Tous les droits de propriété intellectuelle doivent être respectés.

Les auteurs considèrent que l'ISGINTT comporte les meilleures recommandations techniques pour les opérations à bord de bateaux-citernes de la navigation intérieure et dans les terminaux. Tous les opérateurs sont invités à veiller à ce que les recommandations contenues dans ce guide soient non seulement lues et comprises, mais également suivies.

Le CCNR a établi le secrétariat de l'ISGINTT pour soutenir le développement initial de I'ISGINTT et veiller à ses actualisations régulières prévues à l'avenir. Le secrétariat encourage les usagers de l'ISGINTT à lui communiquer leurs commentaires et suggestions d'amélioration pour une possible prise en compte dans les futures éditions. Le site Internet de l'ISGINTT fournit non seulement les dernières informations relatives à ISGINTT mais sert également de lien de communication entre les usagers de l'ISGINTT et les experts et organisations qui ont participé à son développement.

Le site Internet de l'ISGINTT est accessible à l'adresse suivante : www.isgintt.org. Le secrétariat de l'ISGINTT peut être contacté par courriel à l'adresse suivante : secretariat@isgintt.org.

Commission Centrale pour la Navigation du Rhin (CCNR) 2, place de la République

67082 Strasbourg Cedex France

www.ccr-zkr.org

Oil Companies International Marine Forum (OCIMF) 29 Queen Anne’s Gate

London SW1H 9BU United Kingdom

(10)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 viii

International Association of Ports and Harbors 7th Floor, South Tower New Pier Takeshiba 1-16-1, Kaigan, Minato-ku

Tokyo 105-0022 Japan

www.iaphworldports.org

International Chamber of Shipping 12 Carthusian Street

London EC1M 6EZ United Kingdom www.marisec.org

European Chemical Industry Council Avenue E. van Nieuwenhuyse, 4 box 1 1160 Brussels

Belgium www.cefic.org

European Barge Union Vasteland 12e

3011 BL Rotterdam The Netherlands www.ebu-uenf.org

European Skippers Organization Voorhavenstraat 2

1000 Brussels Belgium

www.eso-oeb.org

European Petroleum Industry Association Boulevard du Souverain 165 - 3rd Floor 1160 Brussels

Belgium

www.europia.com

European Sea Ports Organisation Treurenberg 6

1000 Brussels Belgium www.espo.be

Federation of European Tank Storage Rue des Colonies 11

1000 Brussels Belgium www.fetsa,com

Society of International Gas Tanker and Terminal Operators 17 St Helen's Place

London EC3A 6DG United Kingdom www.sigtto.org

(11)

TABLE DES MATIERES

AVANT-PROPOS ... v

INTRODUCTION ... vii

OBJET ET CHAMP d'APPLICATION ... xxxiii

BIBLIOGRAPHIE ... xxxv

DEFINITIONS ... xxxix

PARTIE 1 – INFORMATIONS GENERALES ... 1

CHAPITRE 1 – PROPRIETES GENERALES DES LIQUIDES EN VRAC ... … 3

1.1 Pression de vapeur ... 3

1.1.1 Pression de vapeur réelle ... 3

1.1.2 Pression de Vapeur Reid ... 4

1.2 Inflammabilité ... 4

1.2.1 Généralités ... 4

1.2.2 Limites d'explosivité ... 4

1.2.3 Effet du gaz inerte sur l'inflammabilité ... 4

1.2.4 Essais d'inflammabilité ... 6

1.2.5 Point d'éclair ... 6

1.2.6 Classification d'inflammabilité ... 6

1.3 Densité de gaz d'hydrocarbures ... 8

1.4 Corrosivité ... 9

CHAPITRE 2 – DANGERS DES LIQUIDES EN VRAC ... 11

2.1 Inflammabilité ... 11

2.2 Densité ... 11

2.3 Toxicité ... 11

2.3.1 Introduction ... 11

2.3.2 Liquides en vrac ... 12

2.3.3 Vapeurs de produits ... 13

2.3.4 Fiches de Données de Sécurité du Produit (FDSP) / fiches de sécurité (FDS) ... 14

2.3.5 Benzène, autres produits CMR et autres hydrocarbures aromatiques ... 14

(12)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 x

2.3.6 Sulfure d'hydrogène (H2S) ... 15

2.3.7 Mercaptans ... 20

2.3.8 Essences contenant du plomb tétraéthyle (PTE) ou du plomb tétraméthyl (TML) ... 20

2.3.9 Gaz inerte ... 20

2.3.10 Manque d'oxygène ... 21

2.3.11 FAME (ester méthylique d'acide gras / Fatty Acid Methyl Ester) ... 21

2.3.12 MTBE / ETBE ... 21

2.3.13 Ethanol ... 22

2.4 Mesure de gaz ... 22

2.4.2 Mesure de la concentration du produit ... 23

2.4.3 Détecteurs de gaz inflammables (explosimètres) ... 23

2.4.4 Détecteurs de gaz à filament chauffé non-catalytique (Tankscopes) ... 26

2.4.5 Interféromètre (appareil mesurant l'indice de réfraction) ... 28

2.4.6 Instruments à infrarouge (IR) ... 29

2.4.7 Mesure de faibles concentrations de gaz toxiques ... 31

2.4.8 Installations fixes de détection de gaz ... 32

2.4.9 Mesure des concentrations d'oxygène ... 32

2.4.10 Utilisation des analyseurs d'oxygène ... 33

2.4.11 Instruments multi-gaz ... 34

2.4.12 Instruments personnels de surveillance des gaz ... 34

2.4.13 Conduites d'échantillonnage de gaz et procédures d'échantillonnage ... 35

2.5 Evolution et dispersion des gaz de produit ... 36

2.5.2 Dégagement de gaz et ventilation ... 37

2.5.3 Dispersion du gaz ... 39

2.5.4 Facteurs ayant une influence sur la dispersion ... 39

2.5.5 Limitation des risques liés au gaz évacué... 45

2.5.6 Sans objet ... 47

2.6 Sans objet ... 47

2.7 Risques associés à la manutention, au stockage et au transport de produits résiduels ... 47

2.7.2 Nature des risques ... 47

2.7.3 Point d'éclair et mesure d'inflammabilité de l'espace libre ... 48

2.7.4 Mesures de précaution ... 48

2.7.5 Risque lié au sulfure d'hydrogène dans le fioul lourd ... 49

(13)

CHAPITRE 3 – ELECTRICITE STATIQUE ... 51

3.1 Principes de l'électrostatique ... 51

3.1.1 Résumé ... 51

3.1.2 Séparation de charge ... 52

3.1.3 Accumulation de charge ... 53

3.1.4 Décharges électrostatiques ... 53

3.1.5 Propriétés électrostatiques des gaz et brouillards ... 57

3.2 Précautions générales face aux risques électrostatiques ... 57

3.2.1 Vue d'ensemble ... 57

3.2.2 Métallisation ... 59

3.2.3 Eviter les objets conducteurs non reliés ... 60

3.3 Autres sources des dangers électrostatiques ... 60

3.3.1 Filtres ... 60

3.3.2 Equipements fixes dans les citernes à cargaison ... 60

3.3.3 Chute libre dans des citernes ... 61

3.3.4 Brouillards d'eau ... 61

3.3.5 Gaz inerte ... 62

3.3.6 Rejet de dioxyde de carbone ... 62

3.3.7 Vêtements et chaussures ... 63

3.3.8 Matériaux synthétiques ... 63

CHAPITRE 4 – RISQUES GENERAUX POUR LES BATEAUX-CITERNES ET LES TERMINAUX 65 4.1 Principes généraux ... 65

4.2 Contrôle des sources d'inflammation potentielles ... 66

4.2.1 Flammes nues ... 66

4.2.2 Fumer ... 66

4.2.3 Cuisinières et équipements de cuisine ... 68

4.2.4 Salles des machines et des chaudières ... 68

4.3 Equipement électrique portatif ... 69

4.3.2 Lampes et autres équipements électriques à câbles flexibles (câbles sur enrouleurs) ... 69

4.3.3 Lampes pneumatiques ... 69

4.3.4 Torches (lampes de poche), lampes et équipements portables alimentés par des batteries ... 69

4.3.5 Appareils photographiques ... 70

4.3.6 Autres types d'équipement électrique portatif ... 70

(14)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 xii

4.4 Gestion des matériels et installations électriques dans les zones dangereuses ... 71

4.4.2 Zones dangereuses ou potentiellement dangereuses ... 71

4.4.3 Equipement électrique ... 72

4.4.4 Inspection et entretien de matériel électrique ... 73

4.4.5 Réparations électriques, maintenance et travail d'essai aux terminaux ... 74

4.5 Utilisation d'outils ... 75

4.5.1 Grenaillage et outils mécaniques ... 75

4.5.2 Outils à main ... 76

4.6 Equipements réalisés en aluminium ... 76

4.7 Anodes de protection cathodique dans les citernes à cargaison ... 76

4.8 Equipement de communication ... 77

4.8.2 Appareil de radiocommunication des bateaux-citernes ... 77

4.8.3 Appareil radar des bateaux-citernes ... 78

4.8.4 Systèmes automatiques d'identification (AIS) ... 78

4.8.5 Téléphones ... 79

4.8.6 Téléphones mobiles ... 79

4.8.7 Appareils de radiomessagerie ... 79

4.9 Combustion spontanée ... 80

4.10 Auto-inflammation ... 80

4.11 Amiante ... 80

CHAPITRE 5 – LUTTE CONTRE L'INCENDIE ... 81

5.1 Théorie de la lutte contre les incendies ... 81

5.2 Types d'incendie et agents extincteurs appropriés ... 81

5.2.1 Classe A - feux impliquant des matériaux solides, généralement de nature organique, dans lesquels la combustion a lieu normalement avec la formation de tisons ... 81

5.2.2 Classe B - feux impliquant des liquides ou solides liquéfiables ... 81

5.2.3 Classe C - feux impliquant des gaz ... 82

5.2.4 Classe D - feux impliquant des métaux ... 83

5.2.5 Classe F - feux impliquant des appareils de cuisson (huiles et graisses végétales ou animales) dans des appareils de cuisson ... 83

5.2.6 Feux de matériel électrique ... 83

5.3 Agents extincteurs ... 83

5.3.1 Agents réfrigérants ... 83

5.3.2 Les agents étouffants ... 84

5.3.3 Agents inhibiteurs de flamme ... 86

5.4 Systèmes de détection d'incendie ... 87

5.5 Précautions générales ... 87

(15)

CHAPITRE 6 - SURETE ... 89

6.1 Généralités ... 89

6.2 Évaluations de la sûreté ... 89

6.3 Responsabilités dans le cadre du Code ISPS ... 90

6.4 Plans de sûreté ... 90

6.5 Plans de sûreté pour les bateaux-citernes de la navigation intérieure ... 91

6.6 Déclaration de sûreté (DoS) ... 92

PARTIE 2 – INFORMATIONS RELATIVES AU BATEAU-CITERNE ... 95

CHAPITRE 7 – SYSTEMES DE BORD ... 97

7.1 Systèmes fixes de gaz inerte ... 97

7.1.2 Sources de gaz inerte ... 97

7.1.3 Composition et qualité du gaz inerte ... 98

7.1.4 Méthodes de remplacement de l'atmosphère des citernes ... 98

7.1.5 Contrôle de l'atmosphère des citernes à cargaison ... 99

7.1.6 Application aux opérations des citernes à cargaison ... 99

7.1.7 Précautions à prendre pour éviter les risques de santé ... 103

7.1.8 Protection des citernes à cargaison contre la surpression/dépression ... 104

7.1.9 Sans objet ... 105

7.1.10 Sans objet ... 105

7.1.11 Précautions par temps froid pour les systèmes de gaz inerte ... 105

7.1.12 Défaillance du système de gaz inerte ... 106

7.1.13 Réparations du système de gaz inerte ... 107

7.2 Systèmes de ventilation ... 107

7.2.2 Surpression et dépression ... 108

7.3 Cargaison et systèmes de ballastage ... 110

7.3.1 Manuel d'utilisation ... 110

7.3.2 Intégrité du système de cargaison et de ballastage ... 110

7.3.3 Débits de chargement ... 111

7.3.4 Surveillance d'espaces vides et de ballastage ... 113

7.4 Puissance et systèmes de propulsion ... 113

(16)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 xiv

CHAPITRE 8 – EQUIPEMENT DU BATEAU ... 115

8.1 Équipement à bord pour la lutte contre les incendies ... 115

8.1.2 Installations d'extinction d'incendie fixée à demeure à bord des bateaux-citernes - Refroidissement ... 115

8.1.3 Installations d'extinction d'incendie fixée à demeure à bord des bateaux-citernes - Etouffement ... 115

8.1.4 Extincteurs d'incendie portatifs ... 116

8.2 Matériel d'essais pour le gaz ... 117

8.2.2 Résumé des tâches de contrôle de gaz ... 118

8.2.3 Disponibilité d'instruments de mesure des gaz ... 119

8.2.4 Fonctions d'alarme sur les instruments de mesure de gaz ... 119

8.2.5 Dispositifs de prise d'échantillons ... 119

8.2.6 Etalonnage ... 120

8.2.7 Essais opérationnels et inspection ... 120

8.2.8 Détecteurs de gaz à usage personnel ... 121

8.3 Equipement de levage ... 121

8.3.1 Inspection et entretien ... 121

8.3.2 Formation ... 122

CHAPITRE 9 - GESTION DE LA SÉCURITÉ ET DES URGENCES ... 123

9.1 Le code international de gestion de la sécurité (ISM) ... 123

9.2 Systèmes de gestion de la sécurité ... 124

9.2.1 Évaluation des risques ... 125

9.3 Systèmes d'autorisation de travail ... 125

9.3.2 Systèmes d'autorisation de travail - Structure ... 126

9.3.3 Systèmes d'autorisation de travail - Principes de fonctionnement ... 127

9.3.4 Formulaires d'autorisations de travail ... 127

9.3.5 Réunion de planification des travaux ... 128

9.4 Travail à chaud ... 128

9.4.1 Contrôle du travail à chaud ... 128

9.4.2 Travail à chaud dans un espace désigné ... 128

9.4.3 Travail à chaud à l'extérieur d'un local désigné ... 129

9.4.4 Travail à chaud dans des zones dangereuses ou potentiellement dangereuses ... 131

9.5 Appareils de soudage et de travail à chaud ... 137

9.6 Autres tâches dangereuses ... 137

9.7 Gestion des Entrepreneurs ... 138

(17)

9.8 Réparations effectuées ailleurs qu'au chantier naval ... 138

9.8.3 Surveillance et contrôle ... 139

9.8.4 Planification avant l'arrivée ... 139

9.8.5 Dispositions relatives à l'amarrage ... 139

9.8.6 Equipements à terre ... 140

9.8.7 Réunion de sécurité pré-travail ... 140

9.8.8 Autorisations de travail ... 141

9.8.9 Etat des citernes ... 141

9.8.10 Tuyaux à cargaison ... 141

9.8.11 Mesures de lutte contre les incendies ... 142

9.8.12 Personne désignée responsable de la sécurité ... 142

9.8.13 Travail à chaud ... 142

9.9 Gestion des urgences à bord des bateaux ... 143

9.9.2 Plan d'urgence du bateau-citerne ... 143

9.9.3 Actions en cas d'urgence ... 145

CHAPITRE 10 - ESPACES CONFINES ... 147

10.1 Définitions et précautions générales ... 147

10.2 Dangers des espaces confinés ... 147

10.2.1 Évaluation des risques ... 147

10.2.2 Risques respiratoires ... 148

10.2.3 Vapeurs et gaz toxiques de cargaison ... 148

10.2.4 Vapeurs toxiques particulières ... 149

10.2.5 Manque d'oxygène ... 149

10.2.6 Sans objet ... 150

10.3 Contrôles de l'atmosphère avant l'entrée ... 150

10.4 Contrôle de l'entrée dans des espaces confinés ... 151

10.5 Précautions pour l'accès aux espaces confinés ... 152

10.6 Procédures d'urgence ... 153

10.6.1 Evacuation des espaces confinés ... 153

10.6.2 Sauvetage dans les espaces confinés ... 153

10.6.3 Réanimation ... 153

10.7 Entrée dans des espaces confinés dont l'atmosphère est notoirement dangereuse ou soupçonnée de l'être ... 154

(18)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 xvi

10.8 Equipement de protection respiratoire ... 155

10.8.1 Appareil respiratoire autonome (ARA) ... 155

10.8.2 Appareil respiratoire à adduction d'air ... 156

10.8.3 Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) ... 157

10.8.4 Masques à cartouche ou boîte filtrante ... 158

10.8.5 Masque à tuyau (appareil respiratoire à air pur) ... 159

10.8.6 Entretien du matériel ... 159

10.8.7 Stockage ... 159

10.8.8 Formation ... 159

10.9 Travail dans des espaces confinés ... 159

10.9.1 Exigences générales ... 159

10.9.2 Équipement et dispositifs d'ouverture ... 160

10.9.3 Utilisation d'outils ... 160

10.9.4 Utilisation d'ampoules électriques et de matériel électrique ... 160

10.9.5 Enlèvement des boues, de dépôts et de sédiments ... 160

10.9.6 Sans objet ... 160

10.10 Précautions pour pénétrer dans les chambres des pompes ... 161

10.10.1 Ventilation ... 161

10.10.2 Procédures pour l'entrée dans la chambre des pompes ... 161

10.11 Précautions opérationnelles dans la chambre des pompes ... 162

10.11.1 Précautions générales ... 162

10.11.2 Procédures de vidange des tuyaux de cargaison et de ballastage ... 163

10.11.3 Travaux d'entretien courant et nettoyage ... 163

10.11.4 Entretien du matériel électrique dans la chambre des pompes ... 164

10.11.5 Contrôle et entretien des extracteurs des chambres des pompes ... 164

10.11.6 Essais des alarmes et seuils d'arrêt d'urgence ... 164

10.11.7 Divers ... 164

CHAPITRE 11 – OPERATIONS A BORD ... 167

11.1 Opérations liées à la cargaison ... 167

11.1.2 Réglage des tuyaux et des vannes ... 167

11.1.3 Fonctionnement des vannes ... 167

11.1.4 Sautes de pression ... 168

11.1.5 Vannes à papillon et de non-retour (Contrôle) ... 168

11.1.6 Procédures de chargement ... 168

11.1.7 Chargement d'huiles accumulatrices de charge électrostatique ... 173

11.1.8 Chargement de cargaisons à très haute pression de vapeur ... 180

11.1.9 Chargement des cargaisons contenant du sulfure d'hydrogène (H₂S) ... 181

11.1.10 Chargement de cargaisons contenant du benzène ... 182

(19)

11.1.11 Chargement de produits chauffés ... 182

11.1.12 Chargement par le haut (parfois appelé "chargement en pluie") ... 183

11.1.13 Chargement aux terminaux équipés de systèmes de contrôles des émissions de vapeur (CEV) ... 183

11.1.14 Procédures de déchargement ... 186

11.1.15 Vidange des conduites et tuyaux après les opérations de cargaison ... 189

11.2 Aspects concernant la stabilité, les tensions, l'assiette et le ballotement ... 192

11.2.2 Effet de carène liquide ... 192

11.2.3 Ballottement ... 193

11.2.4 Planification du chargement et du déchargement ... 193

11.3 Nettoyage des citernes ... 194

11.3.2 Gestion des risques liés au lavage des citernes ... 194

11.3.3 Supervision et préparation ... 195

11.3.4 Atmosphères des citernes ... 195

11.3.5 Lavage de citernes ... 196

11.3.6 Précautions pour le lavage des citernes ... 200

11.4 Dégazage ... 203

11.4.2 Dégazage pour une entrée sans appareil respiratoire ... 203

11.4.3 Procédures et précautions ... 204

11.4.4 Test et mesure du gaz ... 205

11.4.5 Equipements fixes de dégazage ... 205

11.4.6 Ventilateurs portatifs ... 205

11.4.7 Ventilation de citernes de ballastage à double enveloppe ... 206

11.4.8 Dégazage en prévision de travaux à chaud ... 206

11.5 Sans objet ... 206

11.6 Opérations de ballastage ... 206

11.6.3 Chargement de ballast dans des citernes à cargaison ... 206

11.6.4 Chargement de ballast séparé ... 207

11.6.5 Déballastage dans le port ... 208

11.6.6 Déchargement de ballast séparé ... 208

11.6.7 Sans objet ... 209

11.6.8 Sans objet ... 209

(20)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 xviii

11.7 Fuite de cargaison vers les citernes à double enveloppe ... 209

11.7.1 Mesures à prendre ... 209

11.7.2 Sans objet ... 210

11.8 Mesurage, jaugeage par le creux, sondage et prise d'échantillons de la cargaison ... 210

11.8.2 Mesurage et prise d'échantillons de citernes non inertes ... 211

11.8.3 Mesurage et prise d'échantillons de citernes inertées ... 214

11.8.4 Mesurage et prise d'échantillons de cargaisons contenant des substances toxiques ... 217

11.8.5 Jaugeage fermé pour le transfert de responsabilité ... 217

11.9 Transbordement entre bâtiments ... 218

11.9.1 Transbordement de bateau-citerne à bateau-citerne ... 218

11.9.2 Transbordement de navire de mer à bateau-citerne de navigation intérieure et inversement ... 218

11.9.3 Transbordement entre bateaux-citernes avec équilibrage de vapeur ... 219

11.9.4 Transbordement entre bateaux-citernes utilisant les installations du terminal ... 219

11.9.5 Conductivité électrique entre les bateaux-citernes ... 219

CHAPITRE 12 – TRANSPORT ET STOCKAGE DE MATIERES DANGEREUSES ... 221

12.1 Gaz liquéfiés ... 221

12.2 Magasins des bateaux-citernes ... 222

12.2.2 Peintures ... 222

12.2.3 Produits chimiques ... 222

12.2.4 Liquides de nettoyage ... 222

12.2.5 Stockage de matériel de rechange ... 222

12.3 Echantillons de cargaison et de combustible ... 223

12.4 Autres matériaux ... 223

12.4.1 Sciure, granulés absorbeurs d'huile et torchons ... 223

12.4.2 Déchets ... 223

(21)

12.5 Cargaisons conditionnées ... 223

12.5.1 Pétrole et autres liquides inflammables ... 223

12.5.2 Sans objet ... 225

12.5.3 Entrée dans les cales ... 225

12.5.4 Equipement électrique portatif ... 225

12.5.5 Systèmes d'extinction d'incendie par étouffement ... 225

12.5.6 Mesures de lutte contre les incendies ... 225

12.5.7 Espaces de gaillard ... 225

12.5.8 Matériel arrimé sur le pont ... 226

12.5.9 Sans objet ... 226

CHAPITRE 13 – ASPECTS CONCERNANT LE FACTEUR HUMAIN ... 227

13.1 Niveaux d'effectifs ... 227

13.2 Formation et expérience ... 228

13.3 Heures de repos ... 229

13.3.1 Exigences réglementaires ... 229

13.3.2 Fatigue ... 230

13.4 Stupéfiants et politique sur l'alcool ... 230

13.4.1 Lignes directrices de l'industrie ... 230

13.4.2 Contrôle de l'alcool ... 230

13.4.3 Programmes de test contre les stupéfiants et l'alcool ... 231

13.5 Trafic de stupéfiants ... 231

13.6 Pratiques d'emploi ... 231

CHAPITRE 14 – TYPES PARTICULIERS DE BATEAUX – Sans objet ... 233

(22)

Edition 1 - 2010 © CCNR/OCIMF 2010 xx

PARTIE 3 - INFORMATIONS RELATIVES AU TERMINAL ... 235

CHAPITRE 15 – GESTION ET INFORMATION AU TERMINAL ... 237 15.1 Conformité ... 237 15.2 Identification des risques et gestion des risques ... 238 15.3 Manuel d'exploitation ... 238 15.4 Information du terminal et réglementation portuaire ... 239 15.5 Surveillance et contrôle ... 239 15.5.1 Niveaux d'effectifs ... 239 15.5.2 Réduction des effectifs aux quais lors de la manutention de cargaison ... 240 15.5.3 Contrôle des quantités durant la manutention de cargaison ... 240 15.5.4 Formation ... 240 15.6 Compatibilité du bateau-citerne et du quai ... 240 15.6.1 Tirant d'eau maximum ... 241 15.6.2 Déplacement maximum ... 241 15.6.3 Longueur hors tout (LHT) ... 241 15.6.4 Autres critères ... 241 15.7 Documentation ... 242

CHAPITRE 16 – OPERATIONS AU TERMINAL ... 243 16.1 Communications avant l'arrivée ... 243 16.2 Amarrage ... 243 16.2.1 Equipement d'amarrage ... 243 16.3 Conditions limites d'exploitation ... 244 16.4 Accès bateau-citerne / terre ... 244 16.4.1 Généralités ... 244 16.4.2 Disponibilité de l'accès bateau-citerne / terre ... 245 16.4.3 Équipement d'accès ... 245 16.4.4 Emplacement de la passerelle ... 246 16.4.5 Filets de sécurité ... 246 16.4.6 Maintenance de routine ... 246 16.4.7 Personnes non autorisées ... 247 16.4.8 Tabagisme et alcoolémie ... 247 16.5 Amarrage à couple ... 247

(23)

16.6 Opérations de la cargaison durant la marée ... 247 16.6.1 Déchargement durant la marée ... 248 16.6.2 Chargement durant la marée ... 248 16.7 Opérations durant lesquelles le bateau-citerne ne reste pas à flot ... 248 16.8 Génération de sautes de pression dans les conduites ... 249

16.8.1 Introduction ... 249 16.8.2 Génération d'une saute de pression ... 249 16.9 Evaluation des sautes de pression ... 251 16.9.1 Délai réel de fermeture de la vanne ... 251 16.9.2 Calcul de la pression totale dans le système ... 251 16.9.3 Conception globale du système ... 251 16.10 Réduction du risque de saute de pression ... 252 16.10.1 Précautions générales ... 252 16.10.2 Limitation du débit pour éviter le risque d'une saute de pression

provoquant des dommages ... 252 16.11 Contrôle du débit des conduites en tant que précaution statique ... 253 16.11.1 Généralités ... 253 16.11.2 Exigences relative au contrôle du débit ... 253 16.11.3 Contrôle des débits de chargement ... 253 16.11.4 Déchargement dans les installations à terre ... 253

CHAPITRE 17 – SYSTEMES ET EQUIPEMENTS DU TERMINAL ... 255 17.1 Equipement électrique ... 255 17.2 Défenses ... 255 17.3 Equipement de levage ... 256 17.3.1 Inspection et entretien ... 256 17.3.2 Formation à l'utilisation de matériel de levage ... 256 17.4 Eclairage ... 257

(24)

17.5 Isolation électrique bateau-citerne / terre ... 257 17.5.1 Généralités ... 257 17.5.2 Courants électriques du bateau-citerne à la terre ... 257 17.5.3 Sans objet ... 259 17.5.4 Câbles de métallisation bateau-citerne / terre ... 259 17.5.5 Bride isolante ... 260 17.6 Mise à la terre et métallisation au terminal ... 262 17.7 Contrôle de vigilance (disjoncteur de sécurité) ... 263

CHAPITRE 18 – EQUIPEMENT DE MANUTENTION DE LA CARGAISON ... 265 18.1 Bras de chargement métalliques ... 265 18.1.1 Enveloppe opérationnelle ... 265 18.1.2 Forces sur les collecteurs ... 265 18.1.3 Restrictions concernant le collecteur du bateau-citerne ... 266 18.1.4 Remplissage involontaire de bras stationnés ... 266 18.1.5 Formation de glace ... 266 18.1.6 Coupleurs mécaniques ... 266 18.1.7 Forces du vent ... 267 18.1.8 Précautions lors de la connexion et déconnexion des bras ... 267 18.1.9 Précautions pendant que les bras sont connectés ... 267 18.1.10 Coupleur mécanique de déverrouillage de secours (Powered

Emergency Release Coupling - PERC) ... 267 18.2 Tuyaux de cargaison ... 268

18.2.1 Généralités ... 268 18.2.2 Types et utilisations ... 268 18.2.3 Performances ... 269 18.2.4 Marquage ... 269 18.2.5 Débit d'écoulement ... 269 18.2.6 Exigences relatives à l'inspection, aux essais et à l'entretien des tuyaux

à cargaison ... 270 18.2.7 Normes pour les brides de tuyaux ... 275 18.2.8 Conditions d'utilisation ... 275 18.2.9 Stockage prolongé ... 275 18.2.10 Contrôles avant de manipuler les tuyaux ... 276 18.2.11 Manutention, levage et suspension ... 276 18.2.12 Sans objet ... 278 18.2.13 Sans objet ... 278 18.3 Systèmes de contrôle des émissions de vapeur ... 278

(25)

CHAPITRE 19 – SECURITE ET PROTECTION CONTRE L'INCENDIE ... 279 19.1 Sécurité ... 279

19.1.1 Considérations relatives à la conception ... 279 19.1.2 Gestion de la sécurité ... 280 19.1.3 Systèmes de permis de travail - Considérations générales ... 280 19.2 Protection du terminal contre l'incendie ... 281 19.2.1 Généralités ... 281 19.2.2 Prévention et isolement des incendies ... 282 19.2.3 Détection d'incendie et systèmes d'alarme ... 282 19.2.4 Systèmes automatiques de détection ... 282 19.2.5 Choix des détecteurs d'incendie ... 283 19.2.6 Emplacement et espacement des détecteurs d'incendie ... 283 19.2.7 Détecteurs fixes de gaz inflammables et toxiques ... 284 19.2.8 Emplacement de détecteurs fixes de gaz inflammables et toxiques ... 284 19.2.9 Analyseurs fixes de gaz inflammables et toxiques ... 284 19.2.10 Compatibilité avec les systèmes d'extinction d'incendie ... 286 19.3 Systèmes d'alarme et d'avertisseurs ... 286

19.3.1 Types de systèmes d'alarme ... 286 19.3.2 Types de signaux ... 286 19.3.3 Conception des systèmes d'alarmes et d'avertisseurs ... 286 19.3.4 Configurations alternatives de systèmes d'alarme et d'avertisseurs ... 287 19.3.5 Interface entre les systèmes de détection et d'alarme ou d'extinction

d'incendie – Configuration des circuits ... 287 19.3.6 Sources d'énergie électrique ... 287 19.4 Systèmes de détection et d'alarme aux terminaux de manutention de pétrole brut,

hydrocarbures et produits chimiques ... 288 19.4.1 Généralités ... 288 19.4.2 Salles et bâtiments de contrôle ... 289 19.5 Matériel anti-incendie ... 289 19.5.1 Equipement de lutte contre l'incendie dans le terminal ... 290 19.5.2 Extincteurs d'incendie et canons portatifs et mobiles ... 290 19.5.3 Equipement fixe de lutte contre l'incendie dans le terminal ... 291 19.6 Equipement de lutte contre les incendies depuis l'eau ... 297 19.7 Vêtements de protection ... 298 19.8 Accès pour les services de lutte contre l'incendie ... 298

(26)

CHAPITRE 20 – PREPARATION AU SITUATIONS D'URGENCE ... 299 20.1 Vue d'ensemble ... 299 20.2 Planification d'urgence au terminal - Composantes et procédures du plan ... 300

20.2.1 Préparation ... 300 20.2.2 Contrôle ... 301 20.2.3 Communications et alarmes ... 302 20.2.4 Plans et cartes du site ... 303 20.2.5 Accès au matériel ... 303 20.2.6 Mouvements et contrôle de la circulation routière ... 303 20.2.7 Services externes ... 304 20.2.8 Formation aux situations d'urgence ... 305 20.3 Définition et hiérarchie des urgences ... 306 20.3.1 Généralités ... 306 20.3.2 Hiérarchie des urgences ... 306 20.3.3 Évaluation des risques ... 307 20.4 Plan d'urgence du terminal ... 307

20.4.1 Format ... 307 20.4.2 Préparation ... 308 20.4.3 Disponibilité des ressources ... 308 20.4.4 Aspects organisationnels divers ... 309 20.5 Eloignement d'urgence des bateaux-citernes à quai ... 311

CHAPITRE 21 – EVACUATION D'URGENCE ... 313 21.1 Généralités ... 313 21.1.1 Evacuation d'un bateau-citerne ... 314 21.1.2 Personnel non indispensable ... 314 21.2 Evacuation et voies d'évacuation pour le personnel ... 314 21.2.1 Voies d'évacuation primaires et secondaire ... 314 21.2.2 Protection du personnel ... 314 21.2.3 Accès aux bateaux ... 315 21.2.4 Disponibilité d'embarcations de sauvetage ... 315 21.2.5 Matériel de sauvetage ... 315 21.3 Sans objet ... 316 21.4 Formation et exercices ... 316

(27)

PARTIE 4 - GESTION DE L'INTERFACE BATEAU-CITERNE / TERMINAL ... 317

CHAPITRE 22 - COMMUNICATIONS ... 319 22.1 Procédures et précautions ... 319

22.1.1 Equipement de communication ... 319 22.1.2 Procédures de communication ... 319 22.1.3 Conformité aux règles du terminal et locales ... 320 22.2 Echange d'informations avant l'arrivée ... 320 22.2.1 Échange d'informations de sécurité ... 320 22.2.2 Du bateau-citerne à l'autorité compétente ... 320 22.2.3 Du bateaux-citernes au terminal ... 321 22.2.4 Du terminal au bateau-citerne ... 321 22.3 Echange d'informations avant l'accostage ... 322

22.3.1 Du bateau-citerne au terminal et/ou au pilote ... 322 22.3.2 Du terminal et/ou du pilote au bateau-citerne ... 322 22.4 Echange d'information avant la manutention ... 322 22.4.1 Du bateau-citerne au terminal ... 323 22.4.2 Du terminal au bateau-citerne ... 324 22.5 Plan de chargement concerté ... 325 22.6 Plan de déchargement concerté ... 326 22.7 Accord pour effectuer des réparations ... 327

22.7.1 Réparations à bord du bateau-citerne ... 327 22.7.2 Réparations au terminal ... 328 22.7.3 Utilisation d'outils lorsqu'un bateau-citerne est à quai au terminal ... 328

CHAPITRE 23 - AMARRAGE ... 329 23.1 Sécurité du personnel ... 329 23.2 Sécurité des amarrages ... 329 23.3 Préparatifs pour l'arrivée ... 329 23.3.1 Dispositifs d'amarrage du bateau-citerne ... 329 23.3.2 Assistance au bateau ... 330 23.3.3 Utilisation de remorqueurs ou d'autres embarcations en cas d'urgence ... 330 23.4 Amarrage au quai ... 330

23.4.1 Type et qualité des amarres ... 331 23.4.2 Gestion des amarrages à quai ... 331 23.5 Sans objet ... 333

(28)

CHAPITRE 24 - PRÉCAUTIONS A BORD DU BATEAU-CITERNE ET AU TERMINAL

PENDANT LA MANUTENTION DE CARGAISON ... 335 24.1 Ouvertures sur l'extérieur des logements et des salles des machines ... 335 24.2 Systèmes de climatisation et de ventilation ... 336 24.3 Orifices dans les citernes à cargaison ... 337 24.3.1 Couvercles des citernes à cargaison ... 337 24.3.2 Trappes de visée et de jaugeage ... 337 24.3.3 Orifices de ventilation des citernes à cargaison ... 337 24.3.4 Orifices pour le lavage des citernes ... 337 24.4 Inspection des citernes à cargaison avant le chargement des bateaux-citernes ... 338 24.5 Couvercles de citernes de ballastage dédiées ... 338 24.6 Connexions de cargaison entre le bateau-citerne et la terre ... 338 24.6.1 Brides de raccordement ... 338 24.6.2 Retrait de brides d'obturation ... 339 24.6.3 Réducteurs et bobines ... 339 24.6.4 Eclairage ... 339 24.6.5 Déconnexion d'urgence ... 339 24.7 Déversement accidentel et fuite de produit ... 340 24.7.1 Généralités ... 340 24.7.2 Sans objet ... 340 24.7.3 Obturation des dalots ... 340 24.7.4 Confinement des déversements ... 341 24.7.5 Conduites inutilisées des bateaux-citernes et à terre ... 341 24.8 Matériel anti-incendie ... 341 24.9 Proximité d'autres bâtiments ... 341

24.9.1 Bateaux-citernes aux postes d'amarrage voisins ... 341 24.9.2 Bateaux transportant des cargaisons ordinaires aux postes d'amarrage

voisins ... 341 24.9.3 Opérations de bateaux-citernes aux postes de chargement ordinaires ... 342 24.9.4 Remorqueurs et autres embarcations le long du bateau-citerne ... 342

(29)

24.10 Panneaux d'information ... 343 24.10.1 Panneaux à bord du bateau-citerne ... 343 24.10.2 Panneaux au terminal ... 343 24.11 Exigences relatives aux effectifs ... 344 24.12 Contrôle des flammes nues et autres sources d'inflammation potentielles ... 344 24.13 Contrôle des véhicules et autres équipements ... 344 24.14 Sans objet ... 344

CHAPITRE 25 – OPERATIONS D'AVITAILLEMENT ... 345 25.1 Généralités ... 345 25.2 Procédures d'avitaillement ... 345 25.3 Opération d'avitaillement ... 346 25.4 Liste de contrôle de sécurité pour l'avitaillement de bateaux de la navigation

intérieure ... 346 25.4.1 Généralités ... 346 25.4.2 Directives pour l'utilisation ... 347 25.4.3 Liste de contrôle de sécurité pour l'avitaillement de bateaux de la

navigation intérieure ... 349

CHAPITRE 26 – GESTION DE LA SECURITE ... 351 26.1 Conditions climatiques ... 351

26.1.1 Recommandations du terminal en cas de conditions météorologiques

défavorables ... 351 26.1.2 Régime des vents ... 352 26.1.3 Orages électriques (foudre) ... 352 26.2 Sécurité du personnel ... 352

26.2.1 Équipement de protection individuelle (EPI) ... 352 26.2.2 Risques de glisser et de tomber ... 352 26.2.3 Hygiène personnelle ... 353 26.2.4 Vêtements en matériaux synthétiques ... 353 26.3 Liste de contrôles de sécurité ... 353

26.3.1 Généralités ... 353 26.3.2 Directives pour l'utilisation ... 354 26.3.3 Exemple de lettre de sécurité ... 357 26.4 Instructions pour compléter la liste de contrôle de sécurité bateau-citerne/terre ... 358

(30)

26.5 Mesures d'urgence ... 358 26.5.1 Incendie ou explosion sur un quai ... 358 26.5.2 Incendie à bord du bateau-citerne, au terminal ou à bord d'un autre

bateau-citerne ... 358 26.5.3 Raccord incendie international de jonction avec la terre (si nécessaire) ... 361 26.5.4 Procédures de déconnexion d'urgence ... 362 26.5.5 Câbles de remorquage d'urgence ... 362

PARTIE 5 - GAZ ... 363

CHAPITRE 27 – PROPRIETES GENERALES DES GAZ LIQUEFIES ... 365 27.1 Gaz liquéfiés ... 365 27.2 Production de gaz liquéfié ... 366 27.2.1 Production de GNL ... 366 27.2.2 Production de GPL ... 369 27.2.3 Production de gaz chimiques ... 371 27.2.4 Les principaux produits ... 372 27.3 Structure chimique des gaz ... 374 27.4 Hydrocarbures saturés et insaturés ... 377 27.5 Gaz chimiques ... 378 27.6 Propriétés chimiques ... 380 27.7 Gaz inerte et azote ... 384 27.8 Polymérisation ... 385 27.9 Formation d'hydrates ... 387 27.10 Lubrification ... 388 27.11 Propriétés physiques ... 389 27.12 Etats de la matière ... 389 27.12.1 Solides, liquides et gaz ... 389 27.12.2 Fuites de gaz liquéfié ... 391 27.12.3 Vaporisation de liquide déversé ... 392 27.13 Principes de la réfrigération ... 392 27.14 Températures et pressions critiques ... 394 27.15 Rapports de volume liquide / vapeur ... 394 27.16 Lois des gaz parfaits ... 394

(31)

27.17 Pression de vapeur saturante ... 398 27.18 Densités de vapeur et de liquide ... 402

27.18.1 Densité de liquide ... 402 27.18.2 Densité de la vapeur ... 403 27.19 Propriétés physiques des mélanges de gaz ... 403 27.20 Points de bulle et de points de rosée de mélanges ... 405 27.21 Reliquéfaction et enthalpie ... 407 27.21.1 Enthalpie ... 407 27.21.2 Réfrigération ... 407 27.22 Inflammabilité ... 409 27.23 Suppression d'inflammabilité par gaz inerte ... 414 27.24 Sources d'inflammation ... 416

CHAPITRE 28 – DANGERS LIES AUX GAZ ... 417 28.1 Risques liés à la cargaison ... 417 28.2 Inflammabilité ... 420 28.2.1 Aspects opérationnels ... 420 28.2.2 Aspects d'urgence ... 420 28.3 Déficit en air ... 420

28.3.1 Toxicité ... 420 28.3.2 Asphyxie (étouffement) ... 422 28.3.3 Traitement médical ... 423 28.3.4 Oxygénothérapie ... 426 28.4 Gelure ... 427 28.5 Brûlures chimiques ... 428 28.6 Transport à l'hôpital ... 428 28.7 Atmosphères dangereuses ... 429

28.7.1 Nécessité des tests de gaz ... 429 28.7.2 Analyseurs d'oxygène ... 429 28.7.3 Indicateurs de gaz combustible ... 429 28.7.4 Détecteurs de toxicité ... 429

(32)

CHAPITRE 29 – ELECTRICITE STATIQUE ... 431 29.1 Electrostatique ... 431

CHAPITRE 30 – LUTTE CONTRE L'INCENDIE ... 433 30.1 Les principaux risques ... 433

30.1.1 Inflammabilité ... 433 30.2 Feux de gaz liquéfiés ... 434

30.2.1 Généralités ... 434 30.2.2 Feux en torche ... 434 30.2.3 Feux de liquides (nappes) ... 434 30.2.4 Incendies dans les chambres de compresseurs ... 436 30.2.5 Feux de collecteurs ... 436 30.3 Lutte contre les incendies de gaz liquéfiés ... 436 30.3.1 Agents extincteurs ... 436 30.3.2 Formation ... 438

CHAPITRE 31 – SYSTEMES DE BORD ... 439 31.1 Conduites et vannes de cargaison ... 439 31.1.1 Conduites de cargaison ... 439 31.1.2 Vannes de cargaison ... 440 31.1.3 Systèmes d'arrêt d'urgence (ESD – Emergency shut-down) ... 441 31.1.4 Vannes de décharge des citernes à cargaison et des conduites ... 442 31.2 Pompes de cargaison ... 443 31.3 Réchauffage de la cargaison ... 451 31.4 Vaporisateurs de cargaison ... 452 31.5 Systèmes de reliquéfaction et de contrôle d'évaporation ... 452

31.5.1 Cycles indirects ... 453 31.5.2 Cycles directs ... 453 31.6 Compresseurs de cargaison et dispositifs connexes ... 458 31.6.1 Compresseurs à piston ... 458 31.6.2 Compresseurs à vis ... 461 31.6.3 Séparateur de liquide d'aspiration du compresseur ... 462 31.6.4 Condenseur de purge des gaz ... 462

(33)

31.7 Systèmes à gaz inerte et à azote ... 463 31.7.1 Production d'azote à bord des bateaux-citernes ... 463 31.7.2 Azote pur chargé depuis la terre ... 464 31.8 Matériel électrique dans les espaces présentant un risque de gaz ... 464 31.9 Instruments ... 466

31.9.1 Instruments de mesure du niveau de liquide ... 466 31.9.2 Systèmes d'alarme de niveau et d'arrêt automatique ... 467 31.9.3 Surveillance de la température et de la pression ... 467

CHAPITRE 32 – OPERATIONS A BORD ... 469 32.1 Séquence des opérations ... 469 32.2 Inspection, assèchement et inertage des citernes ... 470

32.2.1 Inspection de la citerne ... 470 32.2.2 Assèchement ... 470 32.2.3 Inertage - avant le chargement ... 471 32.3 Balayage à la vapeur de produit ... 475 32.4 Refroidissement ... 477 32.5 Chargement ... 479 32.5.1 Chargement - Procédures préliminaires ... 479 32.5.2 Contrôle des vapeurs durant le chargement ... 481 32.5.3 Chargement - Premières étapes ... 482 32.5.4 Chargement en vrac ... 485 32.5.5 Limites de remplissage des citernes à cargaison ... 486 32.6 Voyage du bâtiment chargé ... 488 32.6.1 Fonctionnement de l'installation de reliquéfaction ... 490 32.7 Déchargement ... 491

32.7.1 Déchargement par pressurisation du volume de phase gazeuse ... 491 32.7.2 Déchargement au moyen des pompes ... 491 32.7.3 Déchargement au moyen de la pompe de surpression et réchauffeur de

cargaison ... 496 32.7.4 Vidange des citernes et des conduites ... 497 32.8 Le voyage sur lest ... 498 32.9 Changement de cargaison (et préparation pour la cale sèche) ... 498

32.9.1 Assèchement du liquide résiduel ... 499 32.9.2 Réchauffage ... 500 32.9.3 Inertage - Après le déchargement ... 501 32.9.4 Aération ... 502 32.9.5 Ammoniac - Procédures spéciales ... 503

(34)

32.10 Transbordement de bateau à bateau ... 504 32.11 Conclusion ... 504

CHAPITRE 33 – TYPES DE BATEAUX-CITERNES TRANSPORTANT DU GAZ ... 505 33.1 Types de bateaux-citernes transportant du gaz ... 505 33.2 Systèmes de confinement de la cargaison ... 507 33.2.1 Citernes indépendantes ... 507 33.2.2 Citernes à membrane (membrane d'une épaisseur comprise entre 0,7 à

1,5 mm) ... 511 33.2.3 Citernes à semi-membrane ... 515 33.2.4 Citernes intégrales ... 515 33.3 Matériaux de construction et d'isolation ... 515 33.3.1 Matériaux de construction ... 515 33.3.2 Isolation de la citerne ... 516

INDEX ... 519

APPENDICES

Appendice 1 : Liste de contrôle bâtiment-citerne/terre

Appendice 2 : Liste de contrôle bâtiment de haute mer/fluvial / bâtiment fluvial

Appendice 3 : Liste de contrôle pour le déchargement de déchets et résidus dangereux Appendice 4 : Liste de contrôle pour le déchargement de déchets et résidus non dangereux Appendice 5 : Liste de contrôle soutage pour l'avitaillement des bâtiments fluviaux

Appendice 6 : Liste de contrôle soutage pour l'avitaillement des bâtiments de haute mer Appendice 7 : Directives à suivre pour remplir les listes de contrôle.

(35)

OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

L'objectif du présent guide est d'améliorer la sécurité du transport des marchandises dangereuses à l'interface des bateaux-citernes de la navigation intérieure et d'autres bâtiments et des installations à terre (terminaux). Le guide ne vise pas à établir, remplacer ni à modifier des réglementations en vigueur mais à mettre à disposition des recommandations supplémentaires qui n'ont pas vocation à figurer dans les réglementations.

L'utilisation de ce guide de sécurité est recommandée par les organisations de l'industrie participante CEFIC, UENF, OEB, ESPO, EUROPIA, FETSA, IAPH, OCIMF, ICS et SIGTTO avec le soutien politique et juridique nécessaire de la CCNR.

Ce guide comporte des recommandations à l'attention des personnels des bateaux-citernes et des terminaux sur la sécurité du transport et de la manutention de produits généralement rencontrés à bord des bateaux-citernes transportant des hydrocarbures, des produits chimiques ou des gaz liquéfiés et dans les terminaux qui accueillent ces bâtiments.

Le but de ce guide est également de fournir des recommandations opérationnelles pour assister le personnel directement impliqué dans l'exploitation des bateaux- citernes et des terminaux. Il ne fournit pas une description arrêtée de la façon dont sont menées les opérations à bord des bateaux-citernes et dans les terminaux. Il fournit toutefois des orientations et des exemples concernant certains aspects de l'exploitation des bateaux-citernes et des terminaux et sur la manière dont ils peuvent être gérés.

La gestion efficace des risques exige des procédures et des contrôles pouvant être adaptés rapidement aux changements. Dans de nombreux cas, les recommandations formulées constituent par conséquent des procédures délibérément non-prescriptives et des alternatives peuvent être adoptées par certains opérateurs pour la gestion de leurs opérations. Ces procédures alternatives peuvent aller au-delà des recommandations contenues dans le présent guide.

Lors de l'adoption de procédures alternatives, il convient que les opérateurs suivent un processus fondé sur la gestion des risques intégrant des systèmes visant à identifier et évaluer ces risques et à préciser la manière dont ils sont gérés. Pour les opérations à bord, cette ligne de conduite doit être conforme aux exigences de la réglementation pertinente.

Il convient de souligner que, dans tous les cas, les recommandations contenues dans le présent guide ne doivent être suivies que sous réserve de l'observation des réglementations locales ou nationales susceptibles d'être applicables aux terminaux et que les personnes concernées doivent avoir connaissance de ces exigences.

Il est recommandé qu'un exemplaire du guide soit conservé et utilisé à bord de tout bateau-citerne et dans chaque terminal pour fournir une assistance concernant les procédures opérationnelles et la responsabilité partagée lors des opérations à l'interface bateau-terre.

Certains sujets sont traités de manière plus détaillée dans d'autres publications de la CCNR, de l'OCIMF, de l'ICS ou de SIGTTO et d'autres organisations intergouvernementales ou industrielles de la navigation intérieure et maritime. Une référence correspondante y est faite lorsque tel est le cas et une liste de ces publications est présentée dans la bibliographie.

L'objectif du présent guide n'est pas de formuler des recommandations sur la conception ou la construction de bateaux-citernes. Des informations sur ces aspects peuvent être obtenues auprès des organisations intergouvernementales, des autorités nationales et des organismes autorisés, par exemple auprès des sociétés de classification intervenant dans le domaine de la navigation intérieure.

De même, ce guide n'aborde pas certains autres points liés à la sécurité, par exemple la navigation et la sécurité des chantiers navals, bien que certains aspects soient inévitablement évoqués.

(36)

Enfin, le présent guide ne porte pas sur les installations flottantes, y compris les unités flottantes de production et de déchargement (FPSO) et les unités de stockage flottantes (FSU). Les exploitants de ces installations peuvent toutefois prendre connaissance des recommandations énoncées, dans la mesure où les bonnes pratiques dans le domaine de la navigation citerne peuvent également s'appliquer à leurs opérations.

(37)

BIBLIOGRAPHIE

Les publications ci-après sont mentionnées dans le présent guide ou constituent une source d'informations utiles pour l'industrie. Leur consultation est recommandée le cas échéant pour des informations supplémentaires.

BSI Circular Flanges for Pipes, Valves and Fittings (Class Designated). Steel, Cast Iron and Copper Alloy Flanges. Specification for Steel Flanges (BS 1560. 3-1)

CEN Classification of Fires (EN 2)

OMI Recueil de règles applicables aux navires existants transportant des gaz liquéfiés en vrac

OMI Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquefied Gases in Bulk

OMI Systèmes de lavage au pétrole brut

UE Directive du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques pour les bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE (2006/87/EC)

UE Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur de marchandises dangereuses

ICS Drug Trafficking and Drug Abuse: Guidelines for Owners and Masters on Prevention, Detection and Recognition

CEN Explosive Atmospheres - Part 10-1: Classification of Areas Explosive Gas Atmospheres (EN 60079-10-1)

CEI Installations électriques à bord des navires - Partie 502: Navires-citernes – caractéristiques spéciales (CEI 60092-502)

CENELEC Electrostatics - Code of Practice for the Avoidance of Hazards Due to Static Electricity (Technical Report CLC/TR 50404)

OMI Emergency Procedures for Ships Carrying Dangerous Goods – Group Emergency Schedules

CEE-ONU Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

(38)

CEE-ONU Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)

OMI Guidelines on Fatigue

OMI Guidelines for Maintenance and Monitoring of Onboard Materials Containing Asbestos (MSC/Circ.1045, 28 May 2002)

OCIMF Guidelines for the Control of Drugs and Alcohol Onboard Ship

OMI Guidelines on Maintenance and Inspection of Fire Protection Systems and Appliances (MSC/Circ.850, 8 June 1998)

Energy Institute HM 50. Guidelines for the Cleaning of Tanks and Lines for Marine Tank Vessels Carrying Petroleum and Refined Products

OMI IGC Code – Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

OMI Code IMDG – Code maritime international des marchandises dangereuses CEN Inland navigation vessels - Installation of berths and loading areas (EN 14329) OCIMF International Safety Guide for Oil Tankers and Terminals (ISGOTT)

OMI Code international de gestion de la sécurité (ISM)

OMI ISPS – Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires SIGTTO/OCIMF Jetty Maintenance and Inspection Guide

SIGTTO Liquefied Gas Handling Principles on Ships and in Terminals OCIMF Marine Terminal Baseline Criteria and Assessment Questionnaire

OCIMF Marine Terminal Training and Competence Assessment Guidelines for Oil and Petroleum Product Terminals

OMI MARPOL 73/78 – Convention internationale pour la prévention de la pollution des eaux de la mer par les hydrocarbures 1973 dans la teneur modifiée par le Protocole de 1978

EFOA MTBE/ETBE Transport over Inland Waterway Guidelines ICS Model Ship Security Plan

OMI Recommendations for Material Safety Data Sheets (MSDS) for MARPOL Annex I Oil Cargo and Oil Fuel (MSC Res. 286(86))

OMI Recommandations relatives à la sécurité du transport de cargaisons dangereuses et des activités apparentées dans les zones portuaires

(39)

CCNR Règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR) CCNR Règlement de visite des bateaux du Rhin

OMI SOLAS 74/88 – Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, 1974 et protocole 1988

OMI Standards for Vapour Emission Control Systems (MSC/Circ.585, 16 April 1992) CEN Transport Quality Management System - Road, Rail and Inland navigation

transport - Quality management system requirements to supplement EN ISO 9001 for the transport of dangerous goods with regard to safety (EN 12798)

Des indications relatives à ces publications et à d'autres publications sont disponibles sur les sites Internet suivants :

CDI www.cdi.org.uk CDIT www.cdit.nl CEFIC www.cefic.org CCNR www.ccr-zkr.org DC www.ccr-zkr.org EBIS www.ebis.nl EFOA www.efoa.org EIGA www.eiga.org

IAPH www.iaphworldports.org ICS www.marisec.org IMO www.imo.org IVR www.ivr.nl OCIMF www.ocimf.com SIGTTO www.sigtto.org UNECE www.unece.org

(40)

(41)

DEFINITIONS

Aux fins du présent guide s'appliquent les définitions suivantes : A l'épreuve des flammes

Voir "antidéflagrant".

À sécurité intrinsèque

Un circuit électrique, ou une partie d'un circuit, est intrinsèquement sûr si toute étincelle ou effet thermique normalement produit (par exemple la rupture ou l'arrêt d'un circuit) ou accidentellement produit (par exemple par un court-circuit ou une mise à la masse) est incapable de provoquer l'ignition d'un mélange de gaz défini dans des conditions d'essais prescrites.

Additif antistatique

Une substance ajoutée à un produit pétrolier afin de porter sa conductivité électrique à un niveau de sécurité supérieur à 50 picoSiemens/mètre (pS/m) pour empêcher l'accumulation d'électricité statique.

Adiabatique

Décrit un processus idéal subi par un gaz dans lequel aucun gain ni aucune perte de chaleur se produisent.

Administration

Désigne le gouvernement de l'Etat dont le bateau est autorisé à battre le pavillon.

ALARP

Aussi bas que raisonnablement possible.

Analyseur d'oxygène ou oxygénomètre

Un instrument pour la détermination du pourcentage d'oxygène dans un échantillon de l'atmosphère prélevé d'une citerne, d'un tuyau ou d'un compartiment.

Antidéflagrant (également appelé "anti explosion")

Un équipement électrique est défini et certifié comme étant antidéflagrant lorsqu'il est contenu dans un boîtier capable de résister à une explosion interne d'un mélange de gaz d'hydrocarbure et d'air ou d'autres mélanges spécifiés de gaz inflammables. Il doit aussi empêcher l'inflammation d'un tel mélange à l'extérieur du boîtier par une étincelle ou une flamme produite par l'explosion interne ou suite à l'élévation de température du boîtier résultant de l'explosion interne. Ces équipements doivent fonctionner à une température extérieure telle qu'une atmosphère inflammable environnante ne puisse pas s'enflammer.

Arrête-flammes

Une pièce métallique perméable en métal, céramique ou autre matériau résistant à la chaleur qui peut refroidir même une flamme intense et tous les produits de combustion qui en résultent pour abaisser la température en-dessous de celle nécessaire pour l'inflammation d'un gaz inflammable de l'autre côté de l'arrête-flammes.

(42)

Assèchement

La dernière opération de drainage de liquide restant dans une citerne ou une conduite.

Auto-inflammation

L'inflammation d'un matériau combustible non provoquée par une étincelle ou une flamme, lorsque le matériau a été porté à une température à laquelle se produit sa combustion.

Autorisation de travail à chaud

Un document délivré par une personne responsable autorisant un travail à chaud spécifique à réaliser durant une période donnée et dans une zone définie.

Autorisation de travail

Un document délivré par une personne responsable qui permet d'effectuer un travail en conformité avec le système de gestion de la sécurité du bateau.

Barge

Tout bateau de fret pour la navigation intérieure.

Barrière secondaire

L'élément externe résistant au liquide d'un système de stockage de cargaison, destiné à assurer le confinement temporaire d'une fuite de cargaison liquide sur la barrière primaire et à empêcher l'abaissement de la température de la structure du bateau à un niveau dangereux.

Basculement

Le phénomène qui se produit lorsque la stabilité de deux couches stratifiées de liquide d'une densité relative différente est perturbée, provoquant un mélange rapide et spontané des couches, accompagné dans le cas des gaz liquéfiés par une forte production de vapeur.

Bateau

Toute embarcation utilisée pour les services auxiliaires, tels qu'un remorqueur, bateau d'amarrage, bateau de travail, bateau de ravitaillement, bateau de lutte contre les incendies ou une embarcation de sauvetage.

Bateau-citerne

Un bateau conçu pour transporter des cargaisons de pétrole, de produits chimiques ou de gaz liquéfiés en vrac.

Bride isolante

Un joint à brides incorporant un joint isolant, des viroles et des rondelles pour interrompre la continuité électrique entre le bateau et la terre.

Brouillard d'eau

De très fines gouttelettes d'eau en suspension dans l'atmosphère, généralement dispersées à haute pression par une buse pour la lutte contre l'incendie.

Carbamates

Une substance poudreuse blanche produite par la réaction de l'ammoniac avec le dioxyde de carbone.

Cargaison en vrac

Une cargaison transportée sous forme liquide dans les citernes à cargaison et qui n'est pas expédiée dans des fûts, des conteneurs ou des colis.