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L'enseignement du droit civil à l'université d'Orléans du début de la guerre de Cent ans (1337) au siège de la ville (1428)

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L'enseignement du droit civil à l'université d'Orléans du début de la guerre de Cent ans (1337) au siège de la ville (1428)

Duynstee, M.C.I.M.

Citation

Duynstee, M. C. I. M. (2010, May 27). L'enseignement du droit civil à l'université d'Orléans du début de la guerre de Cent ans (1337) au siège de la ville (1428). Studien zur europäischen Rechtsgeschichte. Klostermann, Frankfurt am Main. Retrieved from https://hdl.handle.net/1887/16198

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(2)

Chapitre III

Bertrand Chabrol (Bertrandus Caprioli)

L'existence ™ Orlans d'un enseignement du droit fodal a t longtemps ignore, notamment par Marcel Fournier qui dit n'avoir «trouv aucune mention qui puisse faire croire que le Jus Feudorum y fut enseign»

1

. Pour- tant, deux auteurs du XVI

e

si cle, Jean Feu et Andr Tiraqueau, renvoient encore ™ la lectura sur les Libri feudorum qui a t donne ™ Orlans au quatorzi me si cle par Bertrand Chabrol (Bertrandus Capreoli ou Caprioli).

Cet auteur a t, sous le r gne de Charles V, l'un des professeurs les plus connus de l'universit d'Orlans. Selon Eduard Maurits Meijers, il est du nombre de ceux qui, apr s 1350, ont redonn un peu d'clat ™ cette Universit

2

. Sa renomme semble avoir dpass le cadre local d'Orlans. Sans doute la lectura sur les Libri feudorum a contribu ™ sa rputation.

A. Sa vie

Sur la vie de Bertrand Chabrol nous sommes mal renseigns. Malgr sa clbrit, les documents dans lesquels il est mentionn ne sont pas nombreux.

Chabrol est n en Auvergne

3

; son village natal se trouve dans le dioc se de Clermont (Clermont-Ferrand)

4

. En effet, dans la rgion clermontoise il existe toujours un hameau portant le nom de Chabrol. Ce petit village se trouve dans la commune de Saint-Rmy-sur-Durolle, dpartement du Puy-de-DÖme, ™ environ 10 kilom tres au nord-est de Thiers : probablement c'est l™ qu'il naquit. La date de sa naissance n'est pas connue. En admettant qu'en 1362, lorsqu'il est qualifi de licenci  s arts et bachelier en lois

5

, il avait dj™ termin

1 Voir Fournier, Histoire (1892), p. 100.

2 Voir Meijers, Etudes, t. III (1959), p. 108.

3 Voir l'explicit de sa lectura sur les Libri feudorum (qui se trouvait dans le manuscrit dtruit de Tours, Biblioth que municipale 663, fol. 1r±94r ; par suite d'une erreur du copiste, la fin se trouvait sur le fol. 79r) : « . . . Et non plus de ista aut. nec per consequens de tota decima collatione, lecta per subtilissi- mum bacalarium in jure civili, . . . vocatum dominum Bertrandum Capreoli, natum in Avergnia» (voir aussi infra, l'Annexe VII, sous le numro 3). Ce passage nous a t transmis par Delisle dans sa description du manuscrit, voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 319±320.

4 Voir infra, p. 124, ™ la note 6.

5 Voir infra, p. 124, ™ la note 6.

(3)

ses tudes dans les artes et fait des tudes de droit au moins pendant trois ans, on peut supposer qu'il naquit vers 1340.

Ses tudes

Chabrol fit ses tudes ™ l'universit d'Orlans. Apr s avoir termin les arts vers 1359, il commenœa l'tude du droit civil ; son maÑtre fut Jean Nicot. Dans les documents son nom apparaÑt pour la premi re fois en 1362. Dans un rotulus de l'universit d'Orlans du 13 dcembre, adress ™ Urbain V, on le trouve parmi les vingt-et-un « . . . bacallarii qui cancellati fuerunt in rotulo studii Aurelianensis, petentes ecclesias cathedrales, nunc vero collegiatas vel ad collationes». Il y figure comme Bertrandus Caprioli, Claromontis diocesis, licentiatus in artibus, bacallarius in legibus

6

. De cette mžme anne il nous reste deux suppliques, demandant des canonicats pour lui

7

.

D s qu'il eut obtenu le baccalaurat en droit civil Chabrol a dÞ commencer

™ enseigner. L'un de ses cours qui nous ont t transmis ± il s'agit d'une lectura sur le droit fodal

8

± a t donn lorsqu'il tait encore bachelier

9

. Attendu que

6 Voir Fournier, Statuts, t. III (1892), no. 1884 (indiq. t. I, no. 160), p. 455 (cf.

Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 297, no. 22.42).

7 Il s'agit de deux suppliques adresses au pape Urbain V, l'une du 5 dcembre, l'autre du 31 dcembre 1362 ; les suppliques (nos. 370087 et 370201) m'ont t

aimablement communiques sur support magntique par l'quipe de cher- cheurs qui s'occupe des registres dits d'Avignon et du Vatican aux Archives dpartementales de Vaucluse ™ Avignon. Dans la premi re supplique, l'univer- sit d'Orlans demande un bnfice pour Bertrand Chabrol. Le bnfice demand concerne un canonicat «sub expect. preb.» de l'glise Sainte-Rade- gonde ™ Poitiers. Le solliciteur du bnfice, Bertrand Chabrol, offre de se dfaire des bnfices de l'glise paroissiale de Roncellis s. Benedicti dans le dioc se de Sens, dont il est recteur. La rponse du pape est positive ; voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. II, fasc. III (1967), p. 329, no. 7356. ± La deuxi me supplique, dont on n'a pas retrouv la lettre commune correspon- dante, contient une requžte pour la provision d'un bnfice non encore vacant.

Ici c'est l'vžque du Puy qui interc de pour lui faire obtenir un canonicat «sub expect. preb.» de la cathdrale du Puy (Haute-Loire), en conservant le bnfice de Poitiers. Cette fois-ci le pape refuse ; ™ la place, Bertrand Chabrol obtient un canonicat ± moins important ± «sub expect. preb.» dans l'glise Saint-Julien de Brioude (Haute-Loire, Auvergne), dans le dioc se de Saint-Flour.

8 Nous y avons consacr une tude, voir Duynstee, Bertrand Chabrol (1991) ; cf. Duynstee, Chabrol (2007).

9 Voir ms. Bruxelles, Biblioth que royale 11565±11566, fol. 114r (qui contient une version abrge de la lectura) : «Scias quod dominus meus dominus Bertrandus caprioli, legum doctor eximius, Aureliis ordinarie regens, dum adhuc in gradu bacallariatus esset constitutus . . . legit hanc collacionem sollempniter». Cf. l'explicit du manuscrit de Tours, Biblioth que municipale 663, supra, p. 123, n. 3.

(4)

dans le rotulus du 13 dcembre 1362 il est mentionn comme bachelier et qu'en 1369 il est dj™ licenci depuis au moins deux ans

10

, ce cours a dÞ žtre profess entre 1362 et 1367. Une datation plus exacte est possible gr˜ce au passage suivant qu'on trouve dans deux manuscrits : « . . . credo . . . quod isti militi sua accio non restituatur, in fauorem bertrandi de clauquin, ne perdat comitatum de longa uilla, si rex nauarre restituatur a rege . . . »

11

. Dans ce passage il est fait allusion ™ une donation que le roi Charles V fit ™ Bertrand du Guesclin. Le 17 mai 1364 ce dernier remporta la victoire ™ la bataille de Cocherel. Deux jours apr s, Charles V fut couronn ™ Reims et se rendit ™ Rouen. L™ il manda le vainqueur et lui donna, en rcompense, le comt de Longueville

12

, qui avait appartenu au roi de Navarre ; les lettres de donation datent du 27 mai 1364. Un an plus tard, Charles V reprit le comt, apr s avoir pay une partie de la ranœon de Bertrand du Guesclin, qui, entre-temps, avait

t fait prisonnier

13

. L'allusion de Bertrand Chabrol ne peut donc dater que d'avant 1364 ou 1365.

Quant ™ la datation de sa licence vers 1367, elle se dduit d'une lettre pontificale du 26 juillet 1369, qui lui accorde un canonicat dans la cathdrale de Langres. Dans cette lettre, oß il porte le titre de licenci en droit civil, il est prcis qu'il est dans la seconde anne de ses tudes de droit canonique

14

; il les a probablement commences dans l'automne de 1367.

Comme jeune licenci il a donn une lectura sur les Tres libri qui nous est transmise en partie

15

. Le manuscrit en question porte au dbut : «magistrum

10 Voir infra, ™ la note 14.

11 Sous cette forme le passage se trouve dans le ms. Salins, Biblioth que municipale 32, fol. 102v. Le ms. Tours, Biblioth que municipale 663 portait (au fol. 64r) : «Hanc partem credo, ut predixi, et quod isti comiti sua actio non restituitur, in favorem domini Bertrandi de Claquino, ne perdat comitatum de Longa Villa, si rex Navarre restituatur a rege Francorum . . . », voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 320.

12 Il s'agit du comt de Longueville Lagiffard, situ en pays de Caux, entre Rouen et Dieppe. Cf. la Chronique de Bertrand Du Guesclin (1839), t. II, p. 330 ; voir aussi Dupuy, Bertrand du Guesclin (1977), p. 351, et Jacob, Bertrand du Guesclin (1999), p. 143.

13 On peut trouver des dtails, notamment, dans la Chronique de Bertrand Du Guesclin (1839), t. II, p. 351±352, 390±392 et 394±395.

14 Voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. VIII (1982), p. 137, no. 23764, contenant des provisions pour Bertrand Chabrol «in leg. cum rigore examinis et in art. licenciato et in jure can. scolari, et in secundo anno auditionis juris [predict.] necnon universitatis studii Aurelianen. nuntio ad papam destinato, canonicatus eccl. Lingonen. confertur . . . ». Il en existe aussi un brouillon, voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. VIII (1981), p. 89, no. 21220.

15 Voir ms. Bruxelles, Biblioth que royale 11565±11566, fol. 133r±168r ; cf.

infra, p. 158, ™ la note 198.

(5)

Bertrandum Caprioli excellentem licentiatum» ; une main postrieure a ajout

«et nunc doctorem ordinarie legentem Aureliis anno lxx

o

primo»

16

. L'criture originale n'est pas datable, mais elle doit žtre antrieure ™ 1371.

Comme nous l'avons vu, Bertrand Chabrol avait entam, entre-temps, des

tudes de droit canonique ™ Orlans

17

. Probablement il ne les a poursuivies que jusqu'au moment oß il devint docteur (1371). De toute faœon il ne semble pas avoir obtenu le baccalaurat dans cette discipline

18

.

Son professorat

L'anne 1371 a t tr s importante pour Bertrand Chabrol. C'est au cours de cette anne que son maÑtre fut nomm vžque d'Orlans

19

. Avant de monter sur le si ge piscopal, Jean Nicot se choisit pour successeur son l ve favori et il le fit docteur en lois

20

. Au mois de juin, Nicot quitte sa chaire

21

. Peu de temps apr s, Chabrol lui succ de comme professeur ordinaire ± et comme docteur de la nation germanique

22

± et commence ™ donner des cours magistraux.

Dans les annes suivantes on trouve mentionnes plusieurs quaestiones disputes sous sa direction

23

, ainsi qu'un doctorat octroy par lui comme recteur

24

. Dans un rotulus du 22 novembre 1378, adress ™ Clment VII, il figure ™ la seconde place parmi les cinq doctores de l'Universit

25

. Le rotulus nous apprend que, entre-temps, il tait devenu archidiacre de la cathdrale d'Orlans. Plus tard nous le trouvons comme col˜tre. C'est en cette qualit

qu'il est autoris par Clment VII, le 22 fvrier 1383, ™ žtre rgent et ™ recevoir les collectes sa vie durant, mžme si, pour des raisons de sant ou autres, il ne peut pas donner des cours, et cela nonobstant les statuts et coutumes de

16 Voir ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 133r.

17 Voir supra, p. 125, ™ la note 14.

18 Dans les documents d'apr s 1371 on ne le trouve mentionn que comme legum doctor.

19 Voir supra, p. 65, ™ la note 29.

20 Voir supra, p. 65, ™ la note 30, et infra, l'Annexe VII, sous le numro 3.

21 Voir supra, p. 65, ™ la note 32, et infra, l'Annexe VII, sous le numro 3.

22 Voir Fournier, Statuts, t. I (1890), no. 192, p. 146 (cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 223, no. 18.1.04) ; cf. supra, p. 62±63, ™ la note 18, et p.

65, ™ la note 33.

23 Notamment de Jean Gilles et d'Henri de Marle, voir supra, p. 99, n. 264, et infra, p. 135±136, n. 89.

24 Voir Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 437, no. 63.10.03 : doctorat octroy le 27 dcembre 1374 ™ Andreas Johannis, chanoine de Troyes.

25 Voir Fournier, Statuts, t. III (1892), no. 1888, p. 460 : «Bertrando Caprioli, legum doctori, archidiacono Aurelianensi sive Pithiveriensi, in ecclesia Aure- lianensi, ordinarie actu legenti» (cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 302, no. 22.69).

(6)

l'Universit

26

. Presque cinq mois auparavant, Jean de MacÖn ± d s 1382 doctor regens ± lui avait succd comme docteur de la nation germanique

27

. Il en faut conclure, semble-t-il, qu'™ cette poque Bertrand Chabrol tait tomb

malade. Nous ignorons la date de son dc s. Aucun document ne nous est connu apr s la bulle du 22 fvrier 1383.

B. Son entourage

Il est impossible de donner un aperœu complet de tous ceux que Bertrand Chabrol a pu connaÑtre ™ l'Universit. Nous nous limiterons ici, en principe, aux professeurs de l'poque de ses tudes, ™ ses coll gues et ™ ses l ves. Nous faisons, cependant, une exception pour son illustre contemporain Gilles Bellem re, qui fut, comme lui, un l ve de Jean Nicot.

Les professeurs de l'poque de ses tudes

Comme professeurs rgents enseignant ™ Orlans au moment oß Bertrand Chabrol y commenœait ses tudes nous connaissons Santius Liberge, Pierre Masuer, Pierre de Dinteville, Gurin d'Arcey, Grard Feuillet, Hugues de Fay et Jean Nicot

28

. Seul le dernier est mentionn par Chabrol dans ses ouvrages.

Jean Nicot

A vrai dire, Jean Nicot

29

n'y figure que rarement sous son nom propre mais plutÖt comme dominus meus ou comme dominus episcopus Aurelianensis. Il n'y a pas de doute que par dominus meus Chabrol ne peut viser que Jean Nicot.

Le scribe du manuscrit de Tours de la lectura feudorum nous l'explique : «Et quando loquitur de domino suo, intelligitur de domino Johanne Nicoti»

30

.

Les relations entre Jean Nicot et Bertrand Chabrol ont dÞ žtre assez intimes.

Comme nous l'avons dj™ vu, Nicot choisit Chabrol comme son successeur, et le cra docteur. Plus tard c'est lui qui a dÞ le nommer col˜tre, une fonction qui les mit en contact rgulier. Leurs relations remontent sans doute ™ l'poque oß

26 Voir Fournier, Statuts, t. I (1890), no. 194, p. 149 ; cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 287, no. 21.89.

27 Voir le statut de cette nation du 4 octobre 1382, cit supra, p. 62±63, ™ la note 28 18.Et, peut-žtre, Pierre Morin, voir supra, p. 89±92. ± Sur Santius Liberge, Pierre Masuer, Pierre de Dinteville, Gurin d'Arcey, Grard Feuillet et Hugues de Fay voir supra, p. 79, 80±81, 81±84, 84±85, 85±86 et 86 respectivement.

29 Pour les dtails de sa vie et de son úuvre voir le chapitre prcdent.

30 Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 319.

(7)

Chabrol commenœait sa lectura feudorum. Nicot a sans doute guid quelque peu son l ve pendant le cours.

Gilles BellemeÁre

Gilles Bellem re

31

, qui tait un peu plus ˜g que Bertrand Chabrol, a bri vement enseign ™ Orlans comme licenci en droit civil. En 1367 il quitta l'Universit pour aller ™ Avignon oß il a obtenu le grade d'utriusque iuris doctor avant de devenir, en 1374, membre de la Rote. Dans son commentaire sur les Dcrtales (crits entre 1381 et 1398), il fait mention des opinions de Chabrol, comme l'a dj™ signal Henri Gilles dans sa monographie sur Bellem re. Il a trouv chez Bellem re un passage faisant allusion ™ un cours de Chabrol sur le titre De regulis iuris du Digeste

32

. Nous pouvons y ajouter un autre oß il cite sa lectura feudorum

33

.

Ses coll gues

Parmi les professeurs qui enseignaient quand Chabrol y faisait ses tudes, il y en a plusieurs qui taient encore en fonction au moment oß il fut nomm

docteur rgent. Il s'agit en premier lieu de Pierre Morin, d'Alain du Bey et de Thomas Haudri

34

. Dans les annes soixante-dix trois autres enseignent ™ cÖt

de Chabrol : Jean de Boissy, Pierre Janut et Guillaume de Dormans.

Jean de Boissy (Johannes de Boysiaco)

Jean de Boissy

35

, originaire de Lyon

36

, tait le fils d'une súur du cardinal Jean de la Grange et d'un riche bourgeois nomm Jean Simon, dit de Boissy

37

; son fr re Imbert tait prsident au Parlement de Paris. En 1374 il devint chanoine d'Amiens

38

, oß son oncle tait alors vžque

39

. De 1377 ™ 1380 il est chancelier du chapitre de Chartres.

31 Voir sur lui supra, p. 97±98.

32 Voir Gilles, La vie de Gilles Bellem re (1966), p. 409, n. 6. Voir infra, p. 171±

172, ™ la note 274.

33 Voir infra, p. 157, ™ la note 194.

34 Et, moins sÞr, de Pierre de Dinteville et de Pierre Masuer.

35 Voir sur lui Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 67±69, no. 678.

36 Voir Gallia christiana, vol. X (1751), col. 1196E±1198A, au col. 1196E.

37 C'est-™-dire la paroisse Saint-Martin de Boissy, pr s de Roanne.

38 Voir Gallia christiana, vol. X (1751), col. 1197A.

39 Voir sur lui, entre autres, Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 64±65, no. 40.

(8)

Les seuls tmoignages de sa carri re universitaire datent de 1378. Dans le rotulus du 22 novembre de cette anne il figure ™ la troisi me place parmi les cinq doctores de l'Universit, les autres tant Alain du Bey, Bertrand Chabrol, Pierre Janut et Mathieu de Darou

40

. Il avait confr le grade de doctor au dernier quelques mois auparavant. Cela ressort d'une souscription ™ une quaestio relative ™ l'exercice du droit d'asyle faite par Mathieu de Darou

41

.

Le 5 octobre 1380 Jean de Boissy est nomm vžque de M˜con par Clment VII ; il y fait son entre en mai 1382

42

. Le 29 mars 1389 il fut transfr ™ Amiens, oß il succ de ™ Jean Roland

43

.

D s son entre ™ Amiens en janvier 1390, il assiste ™ quelques runions du Parlement de Paris et ™ plusieurs conciles. Il est prsent aux assembles du clerg de Paris de 1395, de 1398, de 1403 et de 1407±1408, et ™ celle de Reims de 1407

44

.

Il autorise la fondation ™ Amiens d'un couvent de Clestins par le roi et le duc d'Orlans. Il fonde lui-mžme quatre chapellenies ™ la cathdrale d'Amiens, dans les chapelles que son oncle avait fait construire

45

.

En avril 1402 on le trouve ™ Avignon au moment oß son oncle meurt. Il sera le principal excuteur de son testament

46

.

Jean de Boissy meurt le 4 septembre 1410. Il est enterr ™ la cathdrale d'Amiens, pr s de son oncle

47

.

40 Voir Fournier, Statuts, t. III (1892), no. 1888, p. 460 : «Johannem de Boy- siaco, legum doctorem, nepotem reverendissimi in Christo patris et domini domini cardinalis Ambianensis habere dignetur V. S. commendatum» (cf.

Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 302, no. 22.69).

41 Voir supra, p. 101, ™ la note 270.

42 Voir Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 67, no. 678, et Gallia christiana, vol. IV (1728), col. 1088B.

43 Voir Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 67±68, no. 678, et Gallia christiana, vol. IV (1728), col. 1088C, et vol. X (1751), col. 1197A.

44 Voir Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 68, no. 678, et Gallia christiana, vol. X (1751), col. 1197CD.

45 Voir Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 68, no. 678, et Gallia christiana, vol. X (1751), col. 1197DE.

46 Voir Desportes et Millet, Fasti, t. I : Amiens (1996), p. 68, no. 678.

47 Voir Gallia christiana, vol. X (1751), col. 1197E±1198A.

(9)

Pierre Janut (Petrus Januti)

Pierre Janut

48

, clerc originaire de Limoges, a commenc ses tudes de droit civil ™ Toulouse en 1363. Le 15 fvrier 1365 il obtient un canonicat dans l'glise de Tours

49

.

Nous ignorons quand il est venu ™ Orlans. Comme c'est le cas pour Jean de Boissy, les seules preuves qu'il a t rgent ™ l'Universit datent de l'anne 1378. Le 15 novembre 1378 nous le trouvons comme docteur en droit civil et messager de l'Universit dans un «motu proprio» de Clment VII en faveur de lui et de Mathieu de Darou

50

. Une semaine plus tard, le 22 novembre 1378, il figure comme nuntius dans le rotulus adress au pape

51

.

Nous ne savons presque rien de ce qu'il a fait ensuite

52

. En 1395 il est encore en vie ; il assiste ™ l'assemble du clerg de Paris, oß Jean de Boissy tait

galement prsent

53

.

Guillaume de Dormans (Guillermus de Dormano)

Guillaume de Dormans

54

, d'une noble famille influente, naquit en 1350, il

tait le troisi me fils du chevalier Guillaume de Dormans et de Jeanne Bauhe.

Son p re fut d'abord avocat du Parlement de Paris, puis avocat du roi, et finit sa carri re comme chancelier de France

55

. Son oncle Jean de Dormans fut

48 On trouve son nom sous diffrentes formes : Petrus Janiti, Janniti, Jamuti ou Januti.

49 Voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. IV (1978), p. 60, no. 13327 : « . . . Petro Janniti, cler. Lemovicen. dioc., qui Tholose in jure civ. per duos annos studuit, dicti [= eccl. Turonen.] canonicatus et prebenda conferantur».

50 Voir Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 300, no. 22.59. Cf. supra, p.

101, ™ la note 271.

51 Voir Fournier, Statuts, t. III (1892), no. 1888, p. 460 ; il y figure ™ la cinqui me place parmi les cinq docteurs rgents : «Petro Janniti, legum ordinarie actu regente dicte Universitatis nuntio» (cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 302, no. 22.69). Voir galement no. 1888, p. 458, oß on le trouve comme Petrus Januti, legum ordinarie professor.

52 De toute faœon il ne semble pas žtre devenu vžque, voir Vulliez, Les maÑtres orlanais (1999), p. 85 et 89.

53 Voir supra, p. 129, ™ la note 44.

54 Dormans, paroisse du dioc se de Soissons, sur la Marne (arr. d'Epernay).

55 Voir, par exemple, Maugis, Histoire du Parlement de Paris, t. III (1916), p. 330. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 486 (table), se demande si le fils

tait galement avocat. Comme nous le verrons, cela nous semble peu probable.

Elle a probablement confondu le fils avec son p re. Robert Gane a galement fait cette confusion : il fait le fils avocat en 1345, tandis qu'il est n seulement en 1350, voir Gane, Le chapitre de Notre-Dame (1999), p. 313, no. 216.

(10)

vžque et comte de Beauvais, chancelier de France et cardinal

56

. Les deux fr res taient les principaux conseillers du roi Charles V; ils ont jou, l'un et l'autre, un rÖle important dans les relations diplomatiques entre la France et l'Angleterre.

A treize ans, Guillaume tait dj™ chanoine dans plusieurs glises impor- tantes : en 1363 il ajouta un canonicat ™ Chartres ™ ceux de Beauvais et de Lisieux

57

; dans cette mžme anne nous le trouvons chanoine de Paris

58

, en 1371 archidiacre de Meaux

59

.

Comme deux de ses fr res, il alla tudier le droit ™ Orlans, oß, proba- blement, son p re et son oncle avaient galement fait leurs tudes. Apparem- ment il a commenc par le droit canonique. Cela est attest par une lettre pontificale du 1365

60

.

Dans une autre lettre pontificale, de 1367, il figure comme tudiant en droit civil

61

; il y obtient des dispenses d'˜ge en vue de poursuivre ses tudes encore pendant cinq ans

62

.

Le 13 juillet 1370, quand il obtient de nouvelles dispenses pour ses tudes, il apparaÑt comme bachelier en lois enseignant ™ l'Universit

63

. Nous ignorons ™

56 Voir sur lui notamment Carolus Barr, Le cardinal de Dormans (1935), p. 314±365.

57 Voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. II, fasc. III (1967), p. 280, no.

6971 (lettre du 22 avril 1363), et p. 378, no. 7816 (lettre du 19 aoÞt 1363).

Voir galement Carolus Barr, Le cardinal de Dormans (1935), p. 329.

58 Voir Gane, Le chapitre de Notre-Dame (1999), p. 313, no. 216.

59 Voir Carolus Barr, Le cardinal de Dormans (1935), p. 329.

60 Voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. IV (1978), p. 431, no. 15133 (lettre du 17 juillet 1365) ; il obtient des dispenses d'˜ge afin d'žtre pourvu de certains dignits, personnats ou offices : «Guillelmo nato Guillelmi domini loci de Dormano, can. Parisien., subdiac., Aurelianis in jure can. studenti, dispensatio conceditur».

61 Apparemment il n'a pas termin ses tudes de droit canonique, voir infra, p.

132, n. 64.

62 Voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. VI (1980), p. 199, no. 19780 (lettre du 29 avril 1367) : «Guillermo de Dormano, can. Parisien., subdiac., in decimo septimo etatis sue anno constituto, studio jur. civ. in quo Aurelianis studet ut in eo fortius proficere valeat cupienti immorari, conceditur ut . . . ejusdem studio in loco ubi illud vigeat generale insistendo usque ad quinque annos leges audire et legere licite valeat». Cf. Carolus Barr, Le cardinal de Dormans (1935), p. 329, qui donne cependant comme date le 11 juillet 1367.

63 Voir Hayez, Urbain V, Lettres communes, t. IX (1983), p. 266±267, no.

26729 : «Guillermo de Dormano, nato Guillermi de Dormano, can. Parisien., bac. in leg., qui in vicesimo sue etatis sue anno vel circiter et in subdiaconatu ordine constitutus existit et in Aurelianen. studio legit, consideratione Caroli, regis Francorum, dispensatio conceditur . . . ».

(11)

quelles dates il a obtenu sa licence et son doctorat

64

; de toute faœon ces dates doivent se placer avant 1373. Cette anne-l™ il est dj™ docteur rgent, comme le montre un manuscrit contenant sa rptition sur la loi A iudice du titre De iudiciis du Code [C. 3,1,5]. Il y est prcis qu'il la donna «in scolis suis»

65

. D'apr s le mžme manuscrit une quaestio sur le droit de succession a t

dispute par lui le 7 mars 1375

66

, galement «in scolis suis». Nous ignorons jusqu'™ quand il a enseign.

Comme son p re et son oncle, Guillaume de Dormans a jou un rÖle, bien que plus modeste, dans la guerre. En 1378, par exemple, il se rend ™ Calais pour ngocier la paix avec les ambassadeurs anglais

67

.

Le 11 fvrier 1379 il est nomm vžque de Meaux, fonction qui lui avait dj™ t promise en dcembre 1377

68

; il reœoit la mitre et la crosse que son oncle lui a lgues

69

. Le 17 octobre 1390 il est transfr ™ Sens, oß il devient archevžque

70

.

Guillaume de Dormans mourut en octobre 1415

71

.

64 Il porte le titre doctor legum dans sa carri re ultrieure, voir Gallia christiana, vol. XII (1770), col. 80D±E, et Eubel, Hierarchia catholica (1898), p. 349.

Cela semble indiquer qu'il n'a pas termin ses tudes de droit canonique.

65 Cette rptition se trouvait dans le manuscrit de Tours, Biblioth que munici- pale 663 (fol. 183r±185r), voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322 : «Hec lex repetenda situatur C. de judic. A judice [= C. 3,1,5]. Hic imperator tria facit . . . ± . . . Et hanc legem supra scriptam repetiit predictus dominus Guillermus de Dormano, in scolis suis, hora nona, anno septuagesimo tercio. Et ego Anfredus Saisiz presens fui, et eam postea scripsi» (pour la suite de ce passage voir infra, p. 136, n. 93) ; cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 458±459, no. 71.1.06.

66 Ms. Tours 663, fol. 180v±183r, voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322 :

«Sequitur questio disputata per dominum Guillermum de Dormano solempni- ter. Pantonius Avitus confessori suo Claudiano, ordinis Fratrum Minorum, in codicillis fundum Tusculanum reliquit . . . ± . . . Et hanc predictam questionem disputavit, me [= Anfroid Saisi] presente, vir venerabilis et discretus dominus Guillermus de Dormano, legum professor, in scolis suis, hora ordinaria, anno LXXIIII, in die Carnibrivii» ; cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 458±

459, no. 71.1.06.

67 En compagnie d'Enguerran de Coucy, comte de Soissons et de Marle, grand bouteiller de France, voir Tuetey, Testaments enregistrs (1880), p. 279.

68 Voir Eubel, Hierarchia catholica (1898), p. 349. Voir galement Gallia christiana, vol. VIII (1744), col. 1637B±D ; cf. aussi col. 1718E.

69 Outre la mitre et la crosse Guillaume de Dormans reœoit «mille et quingentos francos», voir Carolus Barr, Le cardinal de Dormans (1935), p. 328±329 et p. 359.

70 Voir Eubel, Hierarchia catholica (1898), p. 471. Voir galement Gallia christiana, vol. XII (1770), col. 79D±80E ; cf. aussi col. 112C, 142E, 153D, 208B et 394A.

71 Pour son testament, dat du 30 mars 1405, et un codicille du 4 mai de cette anne, voir Tuetey, Testaments enregistrs (1880), p. 258, sous le numro 65.

(12)

Ses l ves

En succdant ™ Jean Nicot dans sa chaire, Bertrand Chabrol a dÞ reprendre plusieurs l ves de son maÑtre. Il s'agit notamment de Jean Gilles, de Mathieu de Darou et, probablement, de Jean de M˜con, qui, ™ ce moment, n'avaient pas encore pris leurs grades. Tous les trois ont dj™ fait l'objet d'une notice dans le chapitre II, auquel nous pouvons renvoyer ici

72

. En ce qui concerne leurs rapports avec Bertrand Chabrol, rappelons que les deux premiers mentionnent explicitement Chabrol comme leur maÑtre

73

; Jean de M˜con, par contre, ne le fait que sous forme implicite dans sa lectura sur le dix-neuvi me livre du Digeste et dans deux de ses rptitions, oß il renvoie ™ « Jo. ny. et dominus meus»

74

.

Comme doctor nationis de la nation germanique Bertrand Chabrol donnait des cours aux tudiants d'origine allemande, nerlandaise et wallonne

75

. Une

72 Voir supra, p. 99±104.

73 En 1374 Jean Gilles a disput une question dans les coles de Chabrol, rapporte par Anfroid Saisi. Dans cette question Jean Gilles cite des opinions de Chabrol. Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322±323. Cf. supra, p.

99±100, aux notes 264 et 265.

Mathieu de Darou cite des opinions de Chabrol dans une quaestio sur le droit d'asyle. Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322. Cf. supra, p. 100, ™ la note 269.

74 Voir la lectura sur le dix-neuvi me livre du Digeste (dans le ms. Cues, Sankt Nikolaus-Hospital, Cusanusstiftsbibliothek 289, fol. 120r±158v), au fol. 120v (™ la loi Si res uendita [D. 19,1,1]) : «Dominus Jo. nicoti reprobat, set non uideo reprobacionem, ideo non recito. Do. Jo. nicoti et dominus meus dicunt sic . . . », la repetitio de la loi Iudex [C. 7,48,1] (dans le ms. Cues 289, fol. 19v±

22r), fol. 20v : «Prima questio est post do. Jo. ny. et do. meum . . . », et la repetitio de la loi Si matrem [C. 7,26,3] (dans le ms. Beaune, Biblioth que municipale 40, fol. 106r±108r), fol. 107r : «Hec distincio non placet sim- pliciter domino Jo. ny. et domino meo . . . ». Jean de M˜con les cite d'ailleurs souvent ensemble ; voir, par exemple, sa repetitio de la loi Imperium [D. 2,1,3]

(dans ms. Cues 289, fol. 44r±51v), fol. 44r : «hanc tenet do. Jo. ny. et do. ber.

. . . », fol. 45r : «Secundum Ja. . . . quem sequitur dominus episcopus [= Jean Nicot], dominus egidius [= Gilles Bellem re], do. ber. et igitur ego . . . » et «hic loquitur secundum chy. et bene dicit secundum do. episcopum et do. ber. . . . », fol. 46v : «hec diuisio secundum do. episcopum et secundum do. ber. nichil ualet . . . », fol. 48v : «do. Jo. ny. et do. ber. dicunt . . . », et fol. 49r : «hoc probatur per predicta bertrandi et episcopi . . . », et sa repetitio de la loi Si ita [D. 18,1,25] (dans ms. Beaune 40, fol. 104r±105v), fol. 104r : «Dominus ber.

de colo., dominus episcopus, dominus meus, dominus gar. [= Gurin d'Arcey (?)] dicunt . . . » (cf. supra, p. 103, n. 290).

75 Voir Fournier, Histoire (1892), p. 108, Ridderikhoff, Jean Pyrrhus d'Angle- bermes (1981), p. 84±86, notamment ™ la note 61, et Illmer, Die Statuten der Deutschen Nation (1977), p. 12. Cf. aussi Ridderikhoff, Deutsche Studenten (1998), p. 5, n. 10, et Livre des procurateurs, I, Premi re partie (1971),

(13)

liste des membres de cette nation est jointe ™ son statut sur l'lection et l'office de procurateur du 24 octobre 1378. Elle contient les noms de 58 tudiants

76

; Cornelia Ridderikhoff leur a consacr des notices biographiques

77

. Un rotulus du 22 novembre 1378 nous apprend les noms de quinze autres tudiants, provenant des dioc ses de Li ge et de Cambrai

78

. Nous devons nous abstenir d'une numration de noms figurant dans les deux listes. Signalons seulement que quatre des tudiants allemands sont devenus professeurs ™ l'universit de Cologne, fonde en 1388. Parmi ces quatre il n'y a qu'un seul

79

qui nous intresse particuli rement, Henri de Duren.

Dans le manuscrit dtruit de Tours

80

figuraient d'autres l ves possibles de Chabrol, ™ savoir Jacques de la Mare, Henri de Marle et Anfroid Saisi.

Henricus Retheri de Duren

Henricus Retheri, originaire de Dçren dans le dioc se de Cologne, est l'auteur d'une version abrge de la lectura feudorum de Bertrand Chabrol

81

, qu'il appelle son maÑtre. Il la rdigea en 1374, quand il tait licentiatus in legibus et

p. XVII. ± Sur les fronti res du territoire de cette nation voir Feenstra et Ridderikhoff, Filips van Leiden (1981), notamment p. 173.

76 Voir Fournier, Statuts, t. I (1890), no. 189, p. 134±140, aux p. 139±140 (cf.

Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 223, no. 18.1.01).

77 Voir Ridderikhoff, Deutsche Studenten (1998), p. 13±30. Voir aussi Illmer, Die Statuten der Deutschen Nation (1977), p. 18±28.

78 Voir Fournier, Statuts, t. III (1892), no. 1888, p. 458±467 (cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 302, no. 22.69). Un tudiant seulement, Johannes de Xanctis, originaire de Cologne, figure tant dans la liste que dans le rotulus.

79 Quant aux trois autres, il s'agit de Johannes Berswort de Tremonia (Dortmund), de Henricus de Odendorp (ou Oldendorp) et de Gerardus de Rodenghevel. Voir sur eux Keussen, Die Matrikel der Universitåt Kæln, t. I (1928), p. 70*, p. 6 (I,14), p. 9 (II,9) et p. 10 (II,17), Bohne, Die juristische Fakultåt (1938), p. 137, et Illmer, Die Statuten der Deutschen Nation (1977), p. 18 et s.

Henricus de Oldendorp, l'auteur ± entre autres ± d'une Lectura Decretalium, qui, avant d'žtre nomm ™ Cologne, a enseign ™ l'universit de Vienne dont il a t recteur, est sans doute le plus connu de ces trois ; il nous a laiss plusieurs úuvres. Voir Bohne, Die juristische Fakultåt (1938), p. 190 ; cf. galement Coing, Ræmisches Recht (1964), p. 136, n. 681 et p. 197.

De Gerardus de Rodenghevel il existe un consilium concernant un privil ge de la ville de Wesel, dit par Kohler et Liesegang, Gutachten Kælner Rechtsge- lehrter, t. I (1896), p. 122±125.

80 Sur ce manuscrit voir infra, p. 138, ™ la note 102 (et s.).

81 Voir infra, p. 139 et s. ± On connaÑt de lui trois consilia, dont un (de la fin du XIVesi cle) a t dit, voir Kohler et Liesegang, Gutachten Kælner Rechts- gelehrter, t. I (1896), p. 126±128. Pour les deux autres voir Keussen, Die Matrikel der Universitåt Kæln, t. I (1928), p. 10 (avis de 1422),

(14)

bacallarius in decretis

82

. Il a donc dÞ faire ses tudes ™ la fin des annes soixante et au dbut des annes soixante-dix. Dans un document de 1371 il figure seulement comme bacallarius legum

83

; les sources ne nous permettent cependant pas d'tablir si c'est ™ Orlans qu'il a pris ce degr

84

. De retour en Allemagne il est mentionn, en 1380, comme avocat ™ la cour piscopale ™ Cologne

85

. En 1389 il y devient professeur ™ la Facult de droit. Il mourut le 29 octobre 1422 ™ Cologne

86

.

Jacques de la Mare (Jacobus de Mare)

Jacques de la Mare est connu comme le scribe du texte d'une des versions de la lectura feudorum de Chabrol

87

. Dans son explicit il se prsente seulement comme «hujus lecture scriptor» et il ne dit pas qu'il ait suivi lui-mžme ce cours ; on ne peut donc pas en infrer que Chabrol fut son maÑtre. Nous ne disposons d'aucun autre renseignement concernant Jacques de la Mare.

Henri de Marle (Henricus de Marla)

Henri de Marle, sieur de Versigny

88

, disputa publice en 1373 «in scolis domini Bertrandi Capreoli»

89

une quaestio, qui fut rapporte par Anfroid Saisi. En

et Van den Auweele et Oosterbosch, Consilia iuridica Lovaniensia (1990), p. 142 (pas dat).

82 Voir ms. Bruxelles, Biblioth que royale 11565±11566, fol. 114r (cf. infra, l'Annexe VII, sous le numro 2). En 1389 il est galement mentionn comme licenciatus in legibus et bacallarius in decretis, voir Keussen, Die Matrikel der Universitåt Kæln, t. I (1928), p. 70*. Cf. Fournier, Statuts, t. I (1890), no. 189, p. 139, sous les nomina licentiatorum (cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 223, no 18.1.01).

83 Voir Keussen, Die Matrikel der Universitåt Kæln, t. I (1928), p. 10 (II,15).

84 Si c'est le cas, Jean Nicot a dÞ žtre l'un de ses maÑtres.

85 A la Biblioth que universitaire de Cambridge il se trouve un manuscrit, KK I 9, qu'il a possd quand il tait avocat ™ la cour de Cologne. Cf. Fournier, Harangues (1927), p. 522, n. 2. Au dbut du manuscrit on lit : «Liber magistri Henrici de Duren, advocati in curia Coloniensi».

86 Pour plus de dtails sur la vie de Henricus de Duren voir Keussen, Die Matrikel der Universitåt Kæln, t. I (1928), p. 70* et p. 10 ; cf. Illmer, Die Statuten der Deutschen Nation (1977), p. 21±22, et Ridder-Symoens, Conseils juridiques (1992), p. 406, sous le numro 37.

87 Voir infra, p. 138, ™ la note 105, et infra, l'Annexe VII, sous le numro 3.

88 Sur Henri de Marle voir Maugis, Histoire du Parlement de Paris, t. III (1916), p. 34±35, Autrand, Naissance d'un grand corps (1981), notamment p. 70±71 (et passim), Autrand, Henri de Marle (1993), c. 315±316, et Gane, Le chapitre de Notre-Dame (1999), p. 350, no. 424.

89 Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322 : «Et questionem sequentem disputavit publice, me [= Anfroid Saisi, cf. Delisle] presente, magister

(15)

1378 au plus tard, Henri de Marle est avocat au Parlement de Paris, en 1381, bailli de l'vžque de Paris. D s 1390, sur la demande du roi, il est charg de missions diplomatiques en Angleterre et en Aragon

90

. En 1394 il devient quatri me, puis troisi me prsident au Parlement

91

et en 1403 le roi le nomme premier prsident. Le 8 aoÞt 1413 il est lu chancelier de France. En juin 1418 il est massacr par les Bourguignons

92

.

Anfroid Saisi (Anfredus Saisiz)

S'il paraÑt assez probable que Henri de Marle fut un l ve de Chabrol, il semble moins certain que c'tait galement le cas d'Anfroid Saisi, originaire du dioc se de Quimper

93

. En effet, ce dernier n'assiste pas seulement aux quaestiones de Jean Gilles et d'Henri de Marle tenues en 1373 et 1374 dans les coles de Chabrol, mais aussi ™ une repetitio et une quaestio, de 1373 et 1375 respectivement, de Guillaume de Dormans «in scolis suis»

94

. En 1376, ou 1377 au plus tard, apr s avoir pris son degr de licentiat en droit civil ™ Orlans, Anfroid Saisi part pour Paris pour y faire des tudes de droit canonique

95

. D s

Henricus de Malla, licenciatus in legibus, in scolis domini Bertrandi Capreoli, hora ordinaria, me presente, anno Domini MoCCCoLXXIIIo». L'incipit de cette quaestio porte : «Fidelis servus quem constituit dominus super familiam suam, vicarium non occiosum, cum uxore domini deprehensum, occidit . . . ».

90 Pour s'occuper du mariage de Yolande d'Aragon avec Louis II de Naples en 1410, voir Vielliard et Avezou, Lettres de Charles VI (1936), p. 344, n. 3.

91 Oß il s'occupe, entre autres, d'un diffrend entre le maÑtre-cole et l'universit

d'Angers ; il contribue ™ une nouvelle rdaction des statuts de cette Universit, voir Fournier, Statuts, t. I (1890), nos. 422, 423, 425, 426, 427, 431 et 436.

92 Voir Maugis, Histoire du Parlement de Paris, t. III (1916), p. 34±35. De cette

poque date un accord sur une instance pendante entre le chapitre de Saint- Aignan et l'universit d'Orlans du 12 mars 1404 ; voir Fournier, Statuts, t. I (1890), no. 246, p. 184 (cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 65, no. J 110, et p. 260, no. 19.43).

93 Voir l'explicit de la rptition de Guillaume de Dormans (™ la suite du passage cit supra, p. 132, n. 65) : «Et ego Anfredus Saisiz . . . sum Brito, Corisopitensis diocesis, de villa de Karahes oriundus» (voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322), et l'explicit de la question de Jean Gilles (™ la suite du passage cit

supra, p. 99, n. 264) : «Et sum Brito, Corisopitensis dyocesis, de villa Ahosie, videlicet Anfredus Saisiz» (Delisle, p. 323).

94 Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 322. Cf. supra, p. 132, n. 65 et 66.

Pour la question d'Henri de Marle voir supra, p. 135±136, n. 89, pour celle de Jean Gilles voir supra, p. 133, n. 73, et p. 99±100, ™ la note 264.

95 Dans un rotulus facultatis artium de 1379 on le trouve comme : «Aufredo Saisiz, Corisopitens. dioc. subdiac., mag. in art., licent. in leg. Aurelianis ac scol. Parisius in decr. in tertio anno auditionis sue» ; voir Denifle, Chartula- rium, t. III (1894), p. 257, no. 1433, et p. 588, no. 1648 ; cf. Jullien de Pommerol, Sources (1978), p. 300, no. 22.61.

(16)

1385 on le trouve comme licentiatus in utroque

96

. Il poursuivit une carri re ™ l'universit de Paris ; il est jusqu'en 1403 magister ™ la Facult des arts

97

.

GeÂrard de Heers (Gerardus de Heers)

Outre ces l ves qui figurent dans les manuscrits que nous venons de citer, nous avons trouv ailleurs un autre l ve de Chabrol. Il s'agit de Grard de Heers

98

, fils illgitime de Grard, seigneur de Heers (pr s de Tongres). Il devient chanoine de l'glise Notre-Dame de Tongres en 1380 ; depuis 1403 ou 1404 il y est doyen. Il meurt le 19 octobre 1410. Dj™ en 1401, dans le testament de son prdcesseur comme doyen, il est appell un librorum amator

99

. Il avait, en effet, une tr s riche biblioth que. Dans son testament du 23 mars 1408, oß il est appell in legibus licentiatus, il lgua sa biblioth que ™ son glise. Il en existe deux inventaires, un de 1408 et un de 1410. On y trouve plusieurs ouvrages de Jean Nicot et de Bertrand Chabrol. Dans le premier de ces inventaires, qu'il rdigea lui-mžme, il ajoute ™ propos de deux ouvrages de Chabrol que celui-ci fut son maÑtre

100

.

C. Ses úuvres

Trois lecturae de Bertrand Chabrol nous ont t transmises : une sur les Libri feudorum, une autre sur les Tres libri et une troisi me sur le livre IV du Code.

Nous connaissons aussi ses opinions sous d'autres formes : des additions ™ la Glose d'Accurse sur le Digeste Vieux et sur le Code et quelques ajouts dans le Coutumier bourguignon glos. Nous mentionnerons galement plusieurs ouvrages qui ne nous sont pas parvenus, mais dont l'existence nous semble

96 Voir Denifle, Chartularium, t. III (1894), nos. 1508, 1511 et 1541. En 1385 il figure aussi comme sindicus de l'universit de Paris, voir Denifle, no. 1509. En 1387 il est mentionn comme presbyter, voir Denifle, no. 1541.

97 Voir Denifle, Chartularium, t. III (1894), no. 1679 (de 1394), et Chartularium, t. IV (1897), no. 1796 (de 1403).

98 Voir sur lui Corpus catalogorum Belgii, t. III (1999), p. 245 et p. 255 et s., et Van Caenegem, Ouvrages de droit romain (1960), p. 320±323.

99 Voir Corpus catalogorum Belgii, t. III (1999), p. 255, no. 109.6.

100 Voir Corpus catalogorum Belgii, t. III (1999), p. 261, no. 111.20 : «Item lectura domini Bartrandi Caprioli mei doctoris super libro feudorum», et p. 262, no. 111.41 : «Item plures repeticiones et questiones domini mei domini Bartrandi Caprioli Aurelianensis repetite . . . » (cf. infra, p. 176, ™ la note 303).

Ces dtails ne se trouvent pas chez Van Caenegem, qui a utilis une dition ancienne ± assez dfectueuse ± de J. Paquay ; il ne mentionne mžme pas la lectura feudorum.

(17)

assez certaine ™ cause de titres figurant dans d'anciens catalogues de biblio- th ques ou de citations faites par d'autres auteurs.

La lectura sur les Libri feudorum

Comme nous l'avons vu

101

, Bertrand Chabrol a fait une lectura feudorum ™ l'poque oß il tait bachelier. Elle doit dater de 1365 environ. Une reportatio de ce cours nous est connue par le manuscrit de Tours et par un manuscrit de Salins. Il en existe galement un extrait, conserv dans un manuscrit de Bruxelles.

Dans la Biblioth que municipale de Tours se trouvait jusqu'en 1940, sous le numro 663, un manuscrit datant de la fin du XIV

e

si cle, contenant des textes de l'Ecole d'Orlans de cette poque. Il fut incendi en juin 1940 ™ la suite des oprations de guerre

102

. Nous en possdons seulement des descriptions par Lopold Delisle et par G. Collon

103

. Le manuscrit renfermait trois ouvrages de Chabrol, dont la lectura feudorum est le plus considrable

104

: il occupait les folios 1±94. D'une souscription nous savons que le texte a t crit par Jacques de la Mare, originaire du dioc se d'Arras, qui l'a fini le 18 fvrier 1378 (n.

st.)

105

.

Le manuscrit 32 de la Biblioth que municipale de Salins a t crit

galement ™ la fin du XIV

e

si cle

106

. Il tait autrefois «Ad usum Capucinorum Conventus Salinensis»

107

. La lectura est le seul ouvrage que ce manuscrit contienne. Le cours occupe les folios 8r±144r. Le manuscrit ne porte ni nom de

101 Voir supra, p. 124.

102 Voir Catalogue gnral des manuscrits, t. LIII (1962), p. 12, et Legendre, Note sur les manuscrits de Tours (1963), p. 101±103.

103 Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 319±320, et Collon, Catalogue gnral des manuscrits, t. XXXVII : Tours (1900), p. 529±532.

104 Pour les deux autres ouvrages voir infra, p. 175±176, aux notes 297 et 300.

105 Voir Delisle, Les professeurs (1872), p. 320 : «Et ego Jacobus de la Mare, Attrebatensis dyocesis, hujus lecture scriptor, eam finivi cum magnis pena et labore die XVIII mensis Februarii, circa nonam, in anno Domini MoCCCo LXXVII» (voir aussi infra, l'Annexe VII, sous le numro 3) ; par suite d'une erreur du copiste la fin se trouvait sur le fol. 79.

106 Le manuscrit mesure 295 sur 220 millim tres. A l'origine le manuscrit a dÞ compter un cahier de 8, et neuf de 16 feuillets, donc au total 152 feuillets. De tous les cahiers les feuillets extrieurs sont de parchemin, les autres de papier.

Plusieurs feuillets ont t dcoups : le dernier du premier cahier et trois feuillets du dernier cahier. La numrotation des feuillets n'en tient pas compte.

Les fol. 1±7 sont rests blancs, le texte commence au fol. 8r (le premier feuillet du deuxi me cahier) et se termine au fol. 144r ; les feuillets suivants sont rests blancs. On ne trouve pas d'annotations en marge du texte.

107 Ms. Salins, Biblioth que municipale 32, fol. 8r in margine.

(18)

copiste ni date. Cependant, du filigrane, une tžte de búuf ™ yeux, on pourrait dduire que le manuscrit ne date pas d'avant 1374

108

. Il n'est plus possible d'tablir avec certitude s'il s'agit du mžme cours que celui du manuscrit tourangeau ; les renseignements qu'on trouve chez Lopold Delisle, si dtaills qu'ils soient, ne suffisent pas ™ le dterminer dfinitivement.

Le manuscrit Bruxelles, Biblioth que royale 11565±11566 (cat. 2766)

109

, comportant l'extrait de la lectura feudorum, provient de l'abbaye de Parc

110

. Il contient galement un fragment de la lectura de Chabrol sur les Tres Libri

111

. L'extrait de notre lectura, qui se trouve aux fol. 87r±114r, est dat 1374

112

. Dans la souscription le scribe informe qu'ayant constat que la lectura tait plutÖt longue et dtaille, comprenant tant de citations de la glose et des docteurs, qu'il dcida d'en faire une version abrge

113

. Il ajoute : « . . . et ultimo addidi quod dominus ministrauit» ; on pourrait en dduire que le scribe a soumis son texte ™ Bertrand Chabrol lui-mžme

114

et que les remarques que ce

108 Briquet, Les filigranes (1907), t. II, p. 738, et t. IV, no. 14 614.

109 Pour une description ± assez dfectueuse ± du manuscrit voir en premier lieu Van den Gheyn, Catalogue des manuscrits (1904), p. 182, no. 2766 (11565±

11566). Une description plus br ve se trouve dans Manuscrits dats, t. I (1968), p. 71, sous le numro A68. Pour une datation ™ l'aide des filigranes voir derni rement Wittek, Inventaire (2001), p. 31±32, sous les numros 41 et 110 Voir Van Balberghe, Sylvain Van de Weyer (1972), p. 120 [rd. p. 44], sous le42.

numro 39.

111 Voir infra, p. 158 (et s.).

112 Voir ms. Bruxelles, Biblioth que royale 11565±11566, fol. 114r : «Compi- latum fuit hoc opus anno domini millesimo cccmolxxiiijto» (voir aussi infra, l'Annexe VII, sous le numro 2). Cf. Manuscrits dats, t. I (1968), p. 71, no.

A68 : «Noter que l'examen des filigranes indique que la copie ne peut žtre de loin postrieure ™ 1374. Il se pourrait donc que dans ce cas la date de copie se confonde avec la date de composition». Voir maintenant Wittek, Inventaire (2001), p. 31±32, sous le numro 41.

113 Voir ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 114r : «Scias quod dominus meus dominus Bertrandus caprioli . . . legit hanc collacionem sollempniter, opinio- nes glose ac doctorum qui super hac collacione scripserunt necnon proprias prolixe et multum diffuse recitando. Ego autem, uidens predictam lecturam ex sui prolixitate studentibus nimis tediosam, abbreuiaui ipsam in magna parte per modum apostillarum et ultimo addidi quod dominus ministrauit. h. de d.

. . . » (voir aussi infra, l'Annexe VII, sous le numro 2). En effet, il a surtout supprim les opinions des docteurs, notamment celles de Jean de la Fert. ± Pour les abrviations «per modum apostillarum» voir Soetermeer, L'dition de lecturae (1991), p. 347±348.

114 On notera que, dans l'extrait, les opinions de Chabrol ne figurent pas seulement ™ la premi re personne, mais aussi comme «dominus meus», comme «dominus Bertrandus» ou comme «Bertrandus» tout court ; voir ms.

Bruxelles 11565±11566, fol. 88v, 89v, 91r, 101r, 102v, 103r, 104r, 105r, 106r, 106v, 109r, 110r, 111r et 112r (cf. infra, p. 145, n. 141 et p. 151, n. 173).

(19)

dernier lui a faites l'ont amen ™ ajouter plusieurs passages en marge. En parcourant le manuscrit nous avons trouv un certain nombre d'ajouts qui, en effet, pourraient avoir t faits ™ l'instigation de Chabrol. Dans la plupart des cas il ne s'agit que de simples renvois, au Speculum, ™ Jean d'Andr et ™ Johannes de Lignano

115

, renvois qui ne figurent pas dans le manuscrit de Salins. Nous n'avons trouv que deux ajouts d'une certaine longueur. Le premier figure sur un petit feuillet insr a posteriori (fol. 96r±96v) ; le texte a

t emprunt in extenso ± avec quelques omissions ± au commentaire d'Andreas de Isernia sur le paragraphe LF 2,2pr., vers. «Investitura»

116

. Le second a t crit au fol. 104v, sur une partie qui tait reste blanche. Il se rattache ™ un passage, au folio suivant, oß une question dispute ™ Bologne par Jacobus de Belvisio est traite sous forme abrge, question que dans la marge le scribe appelle «questio pulcra»

117

. L'ajout consiste en une laboration de ce texte

118

.

Dans la souscription le nom du scribe n'est donn que sous forme d'un sigle :

«h. de d. licenciatus in legibus et bacallarius in decretis»

119

. Feenstra a lanc

115 Pour le Speculum voir ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 106r et 113r, pour Jean d'Andr fol. 102r et 113r, et pour Johannes de Lignano fol. 108v.

116 Il figure dans l'dition de Lyon 1532 de son Super usibus feudorum au fol.

29vb.

117 Elle se trouve au principium du c. Domino (du titre Hec finitur lex) [LF 2,28pr.], au fol. 105r du ms. Bruxelles 11565±11566 : «Querit hic Ja. de bellouiso : pone rex dedit comiti castrum in feudum. Comes commisit felloniam, puta proditionem, propter quam a rege est bannitus uel condemp- natus. Rex unum de castris illius comitis dedit cuidam militi [ms. : Rex . . . militi in margine]. Demum restituit in integrum comitem ad graciam et ad bona. Queritur numquid comes posset a milite castrum aduocare et quo iure.

Videtur quod sic, . . . Quid dicendum? Ja. istam questionem late disputat pro et contra et finaliter tenet . . . » ; cf. Iacobus de Belviso, Commentarii (1971), fol. 97rb : «Sed queritur, et hanc questionem disputaui in ciuitate bononiensi, ego Jacobus de beluiso, quam vidi de facto in curia domini regis karoli dum essem in regno sicilie. Et est questio talis : dominus rex dedit castrum comiti in feudum ; comes commisit proditionem propter quam est a rege bannitus vel damnatus ; . . . ». Dans le ms. Salins 32 Bertrand Chabrol traite la question sans explicitement mentionner Belvisio comme auteur ; cf. ms. Salins 32, fol.

101v (au principium du c. Domino guerram du titre Hic finitur lex ; deinde consu[etudines] regni incipiunt [LF 2,28pr.]) : «Iuxta quod queritur : comes qui tenebat feudum a rege commisit feloniam propter quam feudum amisit ; . . . ».

118 En marge de l'ajout le scribe crit encore : «Istam questionem hic scripsi, quia erat spacium uacuum et eandem questionem inuenies abbreuiatam infra in sequenti folio ad talem signum . . . Ista questio uidetur decisa in iure canonico de rescrip. Quamuis li. vi. [VI 1.3.8], et ibi de hoc per doctores».

119 Voir ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 114r (voir aussi infra, l'Annexe VII, sous le numro 2). Cf. infra, p. 161±162, ™ la note 223 et s.

(20)

l'hypoth se qu'il pourrait s'agir de Henricus Retheri de Duren, originaire du dioc se de Cologne et membre de la nation germanique

120

, que nous avons mentionn plus haut comme l ve de Chabrol. En effet, il n'y a pas de doute que c'est lui. Dans d'autres parties du manuscrit on peut trouver, de la main de ce scribe, non seulement des mentions de la ville de Cologne et d'une pratique qui y est suivie par l'vžque

121

, mais mžme d'une dcision des chevins de Dçren, ville d'origine de Henricus

122

. Tout en n'tant pas le seul scribe, cet

tudiant orlanais a glos tout le manuscrit, mžme les parties crites par d'autres mains. L'initiale «h.» y est rguli rement ajoute

123

et de plus le nom de «henricus» y figure

124

. Apparemment l'ensemble lui a appartenu.

Dans les pages qui suivent nous analysons le texte de la lectura tel qu'il se trouve dans le manuscrit de Salins, en y ajoutant des dtails pris au manuscrit de Bruxelles.

Bertrand Chabrol commence sa lectura par une longue introduction

125

(fol. 8r±

12r) ; ensuite il traite tous les titres des Libri feudorum dans leur ordre lgal

126

120 Voir Feenstra, Influence (1962), p. 47±48, n. 16 (et Add.), et p. 56, n. 71. ± Sur Henricus Retheri de Duren voir supra, p. 134±135.

121 Voir ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 13r in margine : «episcopus coloniensis et eius officialis indistincte dant tutores laicis intra ciuitatem coloniensem . . . », et fol. 161r in margine (™ la loi Si diuina domus [C. 10,19,8]) : «Questio de facto et factis ad multa similia. Ita est dictum : priuilegium confertur quod canonici et alii beneficiati in episcopatu coloniensi possunt uendere uina sua que eis creuerunt per mensuras certas. Quidam canonicus D[urensis?] recepit ab alio canonico uina in solutum uel emit. Numquid iste in illis uinis sic receptis utetur eodem priuilegio quo alius poterat uti».

122 Ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 192r : «Scabini durenses dicebant quod non». Cf. infra, p. 162, ™ la note 225.

123 Et dans le texte mžme, voir, par exemple, fol. 91v, 100r, 104r, 106v, 113v, 114r, 115r, 140v, 148r et 168r. Voir aussi fol. 168v pour : «ego h.» ; cf. infra, p.

158, n. 198.

124 Voir ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 10v in margine : « . . . istam rationem ponit textus in aut. de defen. ci. § Audient in fi. coll. iii. [Coll. III,2,6,1 (= Nov.

15,6,1)]. henricus».

125 Voir notre dition, infra, l'Annexe IV, sous le numro 1 (cf. les numros 2 et 3 de l'Annexe IV).

126 On remarquera qu'il ne connaÑt pas une rubrique De allodiis, sous laquelle quelques manuscrits classent les paragraphes LF 2,53,11±13 ; cf. ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 112r : «Quidam habent hic rubricam De allodiis, set non est in libro meo». ± En principe, dans chaque titre, tous les chapitres et paragraphes sont traits galement dans leur ordre lgal. Il y a, cependant, quelques paragraphes qui n'ont pas t comments. Ainsi, par exemple, dans le titre De pace juramento firmanda, servanda, tuenda et vindicanda et de poena judicibus apposita, qui eam vindicare et justitiam facere neglexerint [LF 2,53] les paragraphes 3, 5 et 7±9 manquent.

(21)

(fol. 12r±143v), suivis de la constitution «Ad decus»

127

de Frdric II (fol.

143v±144r). A l'exception des derniers titres

128

, il donne pour chaque titre, en principe, d'abord des notabilia et puis des oppositiones. Il pose ensuite des quaestiones et donne des contraria ; il y cite des opinions des docteurs et il donne sa propre opinion sur ces avis, soit pour les approuver, soit pour les rejeter. A plusieurs reprises il avoue qu'il a encore des doutes

129

.

Pour raviver l'attention il se sert quelquefois d'allusions ™ des situ- ations locales ou contemporaines. Nous avons dj™ mentionn l'exemple de Bertrand du Guesclin

130

, mais il y en a d'autres. Ainsi, par exemple, on peut trouver des exemples oß apparaissent le duc d'Orlans

131

, le roi de

127 Connue galement sous la rubrique «De statutis et consuetudinibus contra

libertates ecclesiae editis». ± Sur l'insertion de cette constitution ™ la fin desmanuscrits des Libri feudorum voir, entre autres, Feenstra, Deux manu- scrits (1972), p. 79 [rimpr. p. 289] et p. 84 et s. [rimpr. p. 294 et s.].

128 LF 2,56(57)un. jusqu'™ la fin de la lectura, titres qui sont traits d'ailleurs d'une mani re assez br ve, voir infra, p. 145, n. 141. Pour l'explicit de la lectura voir infra, l'Annexe VII, sous les numros 1±3.

129 Voir, par exemple, ms. Salins 32, fol. 41r (au par. Hoc quoque obseruatur du c.

Sequitur [LF 1,8,1]) : «Quid dicendum? De presenti idem dico, set si aliud uideam aliud dicam, quia dubito bene» (l'exemple ne se trouve pas dans le ms.

Bruxelles 11565±11566), fol. 54v (s.v. Si quis de capitaneis du c. Si contencio fuerit [LF 1,17(18)un. i.m.]) : «Quid dicendum? Valde in hoc dubito» et plus bas «tamen multum dubito de hoc et si aliud uideam aliud uobis dicam» (cf.

ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 93v [™ la fin du par. Si aliquis] : «Quid dicendum? Valde dubito»), et fol. 125r (s.v. Similiter potest du par. Similiter, c.

Quidam capi[taneus] [LF 2,51,6 in fi.]) : «Quid dicendum? In hoc dubito, sed de presenti magis credo quod tam simplex quam conditionatum feudum potest refutari ; dicam tamen magis plene in leccione sequenti.» (cf. ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 111v [s.v. Similiter potest] : «Quid dicendum? In hoc dubito, credo tamen . . . »). Dans le ms. Salins 32 la «lectio sequens» suit immdiatement, sans žtre marque : «Credo ergo quod feudum conditionatum sicut feudum rectum potest refutari inuito domino, quod probo . . . ».

130 Voir supra, p. 125.

131 Voir, notamment, ms. Salins 32, fol. 52v (au c. Si contencio fuerit [LF 1,17(18)un.]) : «Nota quod ubi est contencio inter capitaneos, est terminanda apud imperatorem, set si inter alios apud pares curtis est terminanda ; similiter in allegatis in glosa. Iuxta istud queritur quid intelligitur `per iudicem curie'.

Breuiter intelligitur `iudicem curie scilicet dominum', ut puta dux aurelianen- sis racione castri de bogenciaco habet multos uassallos ; iudex illius curie dicitur iudex uassallorum illius curie . . . » (voir aussi ms. Bruxelles 11565±

11566, fol. 93r [au c. Si contencio fuerit], oß on peut trouver le mžme exemple, abrg : «Textus ibi `uel per iudicem curtis' id est `per iudicem domini', ut puta dux aurelianensis racione castri de bayenciaco habet multos uasallos ; iudex curie illius dicitur iudex uasallorum illius curie . . . »). Cf. infra, p. 157, n. 195. ± Autre exemple : ms. Salins 32, fol. 126v (au c. Satis bene [LF 2,52 (II)]) : «Hoc pone quod ego habeo feudum a duce aurelianensi et iuro sibi fidem quod sibi seruirem ante omnem alium preterquam principem ; habeo

(22)

France

132

ou les glises orlanaises de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint- Pierre-aux-Hommes (ou Saint-Pierre-Empont)

133

.

Quant aux auteurs cits, il n'y a pas de doute que c'est Jacobus de Belvisio (de Belviso, de Bellovisu)

134

qui tient sans conteste le premier rang. Son nom figure, gnralement sous la forme «Ja.»

135

, plus de trois cents fois ; on le trouve presque dans chaque titre de la lectura.

fratrem qui tenet feudum a comite blesensi et iurat sibi similiter. Pone quod ego primogenitus morior et succedit in feudum meum frater meus, an debet iurare sicut ego iuraui. Videtur quod sic, quia ex parte heredis non debet qualitas obligacionis amputari, ut l. i. § Ex hiis ff. de uer. ob. [D. 45,5,1pr.

i.m.]. Modo frater meus iurauerat `et ego quod pro feudo quod habeo seruiam duci aurelianensi', ideo etc. . . . » (l'exemple ne se trouve pas dans le ms.

Bruxelles 11565±11566).

132 Voir ms. Salins 32, fol. 127r et 127v (s.v. Imperator au principium du c. Hac editali lege [= c. Fridericus] [LF 2,53pr.] ; voir infra, l'Annexe V, sous le numro 1), et ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 112r (au principium du c.

Fredericus dei gratia ; voir infra, l'Annexe V, sous le numro 2).

133 Voir ms. Salins 32, fol. 36r (s.v. Hic habes ± au titre Episcopum uel abbatem uel abbatissam uel dominum ± [LF 1,6pr.]) : « . . . dicit dominus meus quod isti superiores prelati res ecclesiarum, que tituli uocantur, hodie in feudum dare non possunt, supposito quod antiquitus ipsas res per eos dandi esset consue- tudo, secundum quid : rem ecclesie sancti petri puellarum aurelianensis ; et sic est titulus. Set illi qui immediate presunt ecclesiis, secundum quid : decanus sancti petri puellarum et sancti petri uirorum aurelianensis hoc facere possunt, episcopi uel archiepiscopi, abbates uel archidiaconi et similes. Et sic est exponendum uerbum `eis subiectis', scilicet mediate, non autem immediate ; ar. pro hoc, scilicet quod hic possunt esse immediate, non superiorum, quia immediata causa attenditur, ar. l. In summa § i. ff. de condic. inde.

[D. 12,6,65,1], et maxime quia habent honus isti immediate presedentes.

Illud autem quod isti ante decretum alienauerunt tenet, ut hic dicitur» (voir aussi ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 91r [™ la Rubrica episcopum uel abbatem feudum dare non posse]), oß on peut trouver le mžme exemple, abrg : «Ideo dominus meus intelligit istum textum quod superiores prelati res ecclesiarum, que ecclesie tituli uocantur et sunt eis subiecte, non possunt dare in feudum, supposito quod olim de consuetudine hoc haberent, ut si episcopus aurelianensis uellet dare in feudum rem ecclesie sancti petri puellarum uel sancti petri uirorum, hoc non posset, licet olim hoc potuisset ; set ea que dedit in feudum ante decretum Vrbani permanere debent. Set illi prelati qui immediate presunt illis ecclesiis, ut sunt decani illarum ecclesiarum uel episcopi in ecclesia cathedrali et sic de aliis, possunt dare in feudum res ecclesie, si hoc sit consuetudo ; ar. pro hoc quod isti immediate presidentes hoc possunt quia causa immediata attenditur, in l. In summa § i. ff. de condic.

inde. [D. 12,6,65,1] . . . »).

134 Voir sur lui et sur ses úuvres, entre autres, Savigny, Geschichte des ræmischen Rechts, t. VI (1850), p. 60±67, Maffei, Giuristi medievali (1979), p. 5±14 et 62±65 (et passim), Caprioli, Giacomo Belvisi (1966), p. 89±96, et Weimar, Jacobus de Belvisio (1991), c. 256.

135 Quand on compare le texte du manuscrit de Salins avec celui du manuscrit de Bruxelles, il paraÑt qu'™ plusieurs endroits «Ja.» est devenu «Ja. de bel. uisu» ;

(23)

Cet auteur, n ™ Bologne vers 1270

136

, est surtout connu par deux lecturae, l'une sur l'Authenticum, l'autre sur les Libri feudorum

137

. Elles ont t dites au XVI

e

si cle. L'editio princeps, qui les contient toutes deux, parut en 1511

138

. Elle a t imprime ™ Lyon, mais aux frais de Jacques Hoys, libraire

™ Orlans, et par les soins de Nicole Brault, juriste qui y enseignait ™ l'Universit

139

. Il est assez probable que les ouvrages de Belvisio avaient attir l'attention de Brault dans la biblioth que de l'Universit ™ Orlans.

En effet, dans un catalogue de cette biblioth que, dat de 1420, on trouve mentionns les deux ouvrages ; la biblioth que possdait un manuscrit de

comparez, par exemple, ms. Salins 32, fol. 8r et s. avec ms. Bruxelles 11565±

11566, fol. 87r, et ms. Salins 32, fol. 12r avec ms. Bruxelles 11565±11566, fol.

87r (voir infra, l'Annexe IV, sous les numros 1 et 2).

136 D s 1290 environ Jacobus de Belvisio fit ses tudes de droit ™ Bologne, notamment sous Franœois d'Accurse et Dinus Mugellanus, mais pour des raisons politiques il ne pouvait pas y prendre son doctorat. Il le fit, en 1298 ou 1299, ™ Naples, oß il fut professeur, juge et conseiller du roi de Naples et de Sicile, Charles II. En 1304 on le retrouve dans sa ville natale, oß, sur les instances de ses tudiants, l'Universit fut contrainte par le Podest™ de lui accorder galement un doctorat. Deux annes plus tard il est forc de quitter Bologne, de nouveau pour des raisons politiques. Apr s une prgrination d'une quinzaine d'annes, durant lesquelles il professa entre autres ™ Padoue, ™ Sienne et ™ Prouse, il rentra dfinitivement ™ Bologne en 1321, oß, en 1334, il assista au doctorat de Bartole. Il y mourut en 1335.

137 La lectura feudorum date tr s probablement de la priode dans laquelle il enseignait ™ Naples. Il fait de nombreuses allusions ™ cette priode et aux situations siciliennes. Quelques-unes ont t reprises par Bertrand Chabrol dans sa lectura feudorum, voir ms. Salins 32, fol. 74r (au c. Qui a principe [LF 2,10un. in fi.]) : «uidi, dicit Ja., similiter in cecilia per regem Karolum . . . », et ms. Salins 32, fol. 137r (au par. Et ut equitas (du c. Fridericus) [LF 2,53,13]) :

«unde in regno cecilie fit uocatio legitima per edicta posita in albo, ut, dicit Ja., ibi sepissime similiter uidi . . . » ; voir aussi ms. Bruxelles 11565±11566, fol. 112v (au par. Et ut equitas du c. Fredericus dei gratai [LF 2,53,13]), oß on peut lire : «ut, dicit Ja., in quibusdam curiis fit per edicta posita in albo ut in regno cecilie» (le premier passage ne se trouve pas dans le manuscrit de Bruxelles). Les passages auxquels renvoie Chabrol se trouvent dans le commentaire de Belvisio sur les Libri feudorum, voir Jacobus de Belviso, Aurea lectura, fol. 92va±b : « . . . ego uidi prestare in curia domini regis Caroli . . . ut uidi de facto in regno Sicilie . . . », et fol. 105va : « . . . in regno Sicilie dominus rex facit uocationem per edictum in albo propositum, ut frequenter uidi de facto».

138 Iacobus de Belviso, Aurea lectura . . . summam authenticorum consuetudi- nesque et usus feudorum elucidans, Lugduni, per magistrum Jacobum Sachon, 1511 (rimpr. Bologna 1971 comme t. 12 de la srie Opera iuridica rariora).

Seules les Consuetudines feudorum ont connu deux autres ditions au XVIe si cle, ™ Heidelberg en 1559 et ™ Cologne en 1563.

139 Voir Maffei, Giuristi medievali (1979), p. 5±6, n. 14.

Referenties

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