J5X
A, ADAM
L I T T E R A T U U R BESpREfciNQ D
rY E , K o R c s - DROIT ttUS&L- jttAN ET D R O r r C O O T u n i B R AUX I N D £ S BFUTANGUES ET
N e e a t A N D A I se^>
&*/ $5z4^&£c6 /aJftP.
BIBLIOTHEEK KITLV
0200 0022
LUK H S y.-"; A* L-,
St VOLKE
'dlenstraai 14
; Gravenhage
. ÏBnnnwiïnii-*ri-";iiinrm'---"- 'i ••"'
u
^
-«niDLioan.vpiiiE 451
-C'est là un ouvrage de droit, positif, avant tout. Mais M. I . y f u n phi- losophe ; par suite, il a envisagé son sujet sous l'angle de la/philosophie et, comme il l'écrit lui-même, « apprécié l'harmonie interne du droit de propriété ». En outre, il fait appel à l'histoire, à l'économisa la sociologie ; les principes, dit-il, ont souvent besoin d'être é p r o u ^ s par l'expérience et les données de la sociologie s'ajoutent aux règles/fe droit naturel.
D'autre part, il constate que le droit libano-sWÎen est marqué de l'em- preinte de la France, à laquelle le Liban et k/Syrie doivent l'institution du registre foncier et leur code de la p r o p r i é ^ L ' a u t e u r souligne également l'influence du droit religieux musulmaiyét du droit ottoman ; cette syn- thèse, tirée d'éléments tout à fait déférents, constitue, pour une part, l'intérêt de son livre. /
Les lecteurs du Maroc apprécieront spécialement les pages consacrées au waqf et au registre foncier. Oft sait la place que tiennent les biens habous dans l'empire chérifien et la oomparaison, à ce point de vue, de la législation libanaise avec la réglementation marocaine sera pleine d'enseignements.
De même, l'étude du/fegime des livres fonciers au Liban évoque tout naturellement p o u r / n o u s celui de l'Immatriculation du dahir du 12 août 1913, ave^Tequel il présente tant de similitude.
Toujours en jmilosophe, M. T. estime dans sa conclusion que l'union de la charité et jefe la justice permettra seule de réaliser la souhaitable « har- monie ultiofe » ; il précise d'ailleurs que par charité il entend « l'amour des chrétiens^ et non pas « Fégalitarisme des socialistes ».
Uiytel ouvrage sera sans aucun doute des plus utiles aux praticiens du dro>C libanais. Pour les autres, il présente surtout un intérêt scientifique, d*fr i' pppnrtn unr impnrtrmtr rrmtrilnitinn n r-'tiHn r1 ] ':' • " • " • ] • " • »
J'icqiuMj itiU t K—
Dr V.-E. KORN. — Droit musulman et Droit aoulumier aux Indes britan- niques et néerlandaises in « Bijdragentot de Taal —, land - - e n Volken- kunde van Nederlandsch — Indie », n° 104, La Haye, 1947, pp. 103-118.
La coexistence du droit coranique et du droit coutumier au sein de populations récemment ou superficiellement islamisés n'est pas particulière à l'Afrique du Nord, et les problèmes qu'ont eus à résoudre les autorités françaises s'étaient déjà posés depuis longtemps aux Britanniques dans les Indes et aux Hollandais en Indonésie. L'article du Dr K. institue une comparaison entre la politique de ces deux pays, dont il résume brièvement l'histoire.
Lu ce qui concerne la première, l'auteur a puisé ses renseignements
wmmmmmm
4 5 2 BIBLIOGRAPHIE
dans un mémoire de Van Völlenhoven, De la polémique sur le droit eoutumier dans l'Inde britannique, publié en 1926 à l'occasion du soixante-quinzième anniversaire de l'Institut Royal pour la connaissance des langues, de la géographie et de l'ethnographie des Indes néerlandaises (« Asiatic Review », X X I I I , n" 1, janv. 1927).
Avec leur empirisme traditionnel, les Anglais se sont gardés d'appliquer une politique unifiée et systématique. On trouve en gros, dans l'Inde anglaise proprement dite, deux systèmes différents de législation. Au Bengale et dans les régions environnantes, on avait d'abord appliqué, selon les conceptions de Warren Hastings, la législation dite the laws of the Koran, qui donnait la prépondérance au droit religieux (1772).
Mountstuart Elphinstone, gouverneur de Bombay, fit prévaloir, dans sa province, un autre système, qui donnait la priorité au droit eoutumier et seulement un rôle complémentaire au droit religieux (Code de 1827).
Dans certains territoires, comme la Résidence de Madras, le législateur mit sur le même plan la « loi musulmane » et la « coutume ayant force de loi », de sorte que les auteurs ne sont pas d'accord sur le système dans lequel on doit faire rentrer Madras.
Au Pendjab, qui ne tomba sous leur domination qu'en 1849, les Anglais pratiquèrent un système extrêmement complexe et prudent. Ce régime, codifié en 1872, prévoyait l'application automatique de la coutume chaque fois qu'elle n'était ni incompatible avec l'équité, ni déclarée nulle par l'autorité compétente, ni modifiée ou abolie par une loi formelle. Le droit religieux ne venait qu'en second lieu, pour autant qu'il ne fût contraire ni à la coutume ni à la loi. Il s'appliquait uniquement aux questions de statut personnel et successoral.
L'argument principal sur lequel s'appuyèrent les partisans du droit coufûmier au Pendjab fut que, dans cette province, la coutume était écrite : chaque village avait son eoutumier. La Conférence de Simla en 1915 tenta même une codification générale de la coutume du Pendjab, mais sans succès. Quoi qu'il en soit, les hautes juridictions des Indes veillèrent toujours à ce que la coutume ne fût appliquée par les tribunaux que lors-
qu'elle était incontestablement établie et observée.
Depuis le début du siècle, un fait nouveau est intervenu : la renaissance islamique, qui a contraint les Anglais à faire une part de plus en plus grande au droit religieux. Ils autorisèrent d'abord les chefs de famille à déclarer qu'ils abandonnaient la coutume et désiraient suivre le chraa. Cela déclen- cha une vague d'adhésion au droit coranique, aucun ne voulant paraître moins bon musulman que le voisin. En 1935, dans la province frontière du Nord-Ouest, une loi rendit le droit religieux applicable au statut personnel et successoral. Le All India Act XXVI, de 1937, étendit ce principe à toute l'Inde anglaise, avec la possibilité du choix préalable pour les chefs de famille.
BIBLIOGRAPHIE 453
Sur la politique suivie en cette matière par les Hollandais en Indonésie, l'auteur, malheureusement, ne nous donne guère de précisions. Il se borne à affirmer qu'elle a été opposée à celle des Britanniques, c'est-à-dire favo- rable à la coutume. Il cite, à l'appui de ses dires, une décision récente (1931) d'après laquelle les affaires de successions ont été enlevées aux « conseils des prêtres » pour passer aux « tribunaux de district », qui jugent selon la coutume.
Comme aux Indes, la coutume a été l'objet d'attaques violentes de la part des mouvements religieux s'inspirant de la renaissance islamique, comme Sarikat Islam, les Mohammadiya et les Ahmadiya. En réaction contre cette propagande, dirigée surtout contre le matriarcat, d'autres mouvements se sont créés pour défendre la coutume, au nom de la stabilité sociale. Ils sont animés eux aussi par des Musulmans, qui déclarent la coutume compatible avec la religion. Il semble que, jusqu'à la guerre, un certain équilibre se soit maintenu entre les deux tendances. Mais l'auteur ne nous cache pas que, sous l'influence des jeunes intellectuels qui mènent les assemblées nouvelles, il faut s'attendre désormais à une extension rapide du droit religieux.
Pour conclure, le Dr K. affirme la supériorité du système hollandais sur le système britannique : ses compatriotes ont traité le droit coutumier comme un droit vivant, évoluant continuellement sous l'influence du juge.
Il admet d'ailleurs qu'une partie de ce droit était inspiré de principes du droit religieux, eux-mêmes passés à l'état de coutume.
André ADAM.
