danger. In the sm all enterp rises the ac co u n tan t gives m ore ad vice often by w o rd of m onth an d frequently in a situation in w hich also aspects w hich do no t lie in the field of his expert know ledge h av e to be co n sid er ed. T h e confidence w hich he enjoys from the side of the em ployer favours the ten d en cy of the latter to re frain from judging for himself. A differentiation betw een the consulting an d the auditing function will h o w ever m eet w ith p ractical difficulties.
ad. 5. T h ro u g h the com bination of the w o rk as an au d ito r an d as a bookkeeper it becom es difficult to define the responsibility. W h a t is ,.bookkeeping w o rk " m ay be estim ated as „au d it w o rk ". T h e giving of assistance should therefore be re frain e d from as m uch as possible, though there a re situations w h ere the most ratio n al solution is found in the assistance given by the accountant. T h is unavoidable assistance m ay be incidental or continual.
T h e difficulties m ay som etimes becom e less if the ac co u n tan t m akes use of an em ployee for the giving of the u navoidable ad m inistrative assistance w ho for the time being is put on the pay-roll of the client an d w ho is not en gaged in the audit.
R E S U M E
A près quelques rem arques prélim inaires p récisan t les problèm es qui se posent à l’expert-com ptable chaque fois q u ’il reço it une mission, l’au teu r exam ine le choix des critères de classification des entreprises en petites, m oyennes et g ra n d es en treprises. V u l le thèm e de l’étude, les critères usuels tels que: nom bre d ’ouv riers em ployés, volum e des capi taux, chiffres d ’affaires, m ontant des salaires payés, etc. ne conviennent pas et sont p ar conséquent rejetés. L ’a u te u r expose ensuite les raisons pour lesquelles les critères ci-après d oivent être retenus:
a. les possibilités de la division du trav a il;
b. le d egré d ’im perfection dans le g ouvernem ent de l’entreprise. E st ca ractéristiq u e po u r la petite en trep rise le fait q u ’il est p ra tiq u e m ent im possible d ’am éliorer l’o rg a n isa tio n com ptable (y com pris le con trô le in te rn e ), de telle m anière que le b u t du contrôle p ar l’expert-com p table: ép ro u v er la sincérité des com ptes annuels, puisse être attein t.
A cause de l’im perfection du gouvernem ent, le petit e n tre p ren e u r a un plus g ra n d besoin des conseils de l’expert-com ptable. C ep en d an t, cet en tre p ren e u r ne sera pas tout à fait capable de juger av ec com pétence le bien-fondé de ces conseils, circonstance qui est de n a tu re à com pro m ettre l’in dépendance de l’expert-com ptable.
C ela précisé, l’a u teu r peut ab o rd e r en détail le problèm e des ra p p o rts en tre l’expert-com ptable et la petite entreprise. Les questions suivantes sont étudiées successivem ent:
1. la n atu re des services atten d u s de l’expert-com ptable;
2. la recevabilité d ’une mission de contrôle des com ptes annuels; 3. la différence dans la n a tu re et l’extension des tra v a u x à effectuer
dans les petites, m oyennes et g ra n d es entreprises;
4. les possibilités de la mise en d an g er de l’in dépendance de l’expert- com ptable;
5. la responsabilité de l'expert-com ptable qui donne aussi son assistance à la tenue de la comptabilité.
Les conclusions principales auxquelles l’au teu r p arv ie n t sont les sui vantes:
1. en ce qui concerne la n atu re des services atten d u s, il constate qu’il n ’existe pas sur ce point des différences en tre la petite en trep rise et les autres. P a r contre, les points de g rav ité et la fréquence des con trôles diffèrent: é ta n t donné les ra p p o rts avec le fisc, le jugem ent sur la sincérité des com ptes annuels dom inera en général. P a r ailleurs, le but recherché des contrôles dans la petite en trep rise sera d a v a n tag e de fournir les élém ents pour donner décharge au personnel, de surveiller l’exactitude de la com ptabilité et les inform ations qui en découlent.
2. Q u a n t à la recevabilité d ’une mission de contrôle des com ptes an n u els, l’au teu r rem arque qu ’il y a en effet des en treprises pour lesquelles on ne sau rait accepter cette mission puisqu’on sait p ar a v a n ce que le but du contrôle: la déclaration de sincérité, ne p ourra être délivrée. L ’au teu r estim e que la délivrance d ’une d éclaration nég ativ e ou ne co n ten an t pas d ’ap p robation ne constitue pas une altern ativ e. Il étu die ensuite longuem ent la question de savoir si, dans des cas où la m ission de contrôle des com ptes annuels ne peut être acceptée, l’ex p ert-com ptable peut quand même se ch arg er d'un contrôle d ’o rd re général. D ans les milieux professionnels il n'existe pas d ’unanim ité sur cette question. L ’a u teu r énum ère six conditions qui d oivent être rem plies a v a n t q u ’une telle mission puisse être acceptée.
3. Il n ’existe en principe pas de différences q uant à l’extension des trav a u x à effectuer dans une petite en treprise et les autres. T ou tefo is dans la petite entrep rise
a. l’expert-com ptable sera am ené à effectuer des trav a u x supplém entai res afin de pallier les lacunes et im perfections du contrôle interne; b. les trav a u x ne se lim iteront pas exclusivem ent au contrôle des com p
tes annuels;
c. les sondages éventuels seront plus étendus, ou même .— te n d ro n t ■—■ vers un contrôle intégral.
4. Le dan g er de com prom ettre l’indépendance de l’expert-com ptable n ’est point im aginaire. P lusieurs circonstances augm entent encore ce danger. L ’expert-com ptable dans la petite en trep rise est plus souvent appelé à d o nner des conseils que dans les au tre s entreprises, souvent verbalem ent et sur des situations dans lesquelles des aspects qui ne sont pas du dom aine de sa com pétence spécifique d oivent être pris en considération. La confiance que l’en tre p ren e u r m et en lui favorise chez le prem ier la ten d an ce à renoncer à un jugem ent personnel. C ependant, il sera difficile en p ra tiq u e de sép arer les fonctions de conseiller et de contrôleur.
5. La com binaison du trav a il de l’expert-com ptable et du com ptable re n d ra la délim itation des responsabilités m alaisée. Les deux dom ai nes risquent d ’ê tre confondus. P a r conséquent l’expert-com ptable doit éviter a u ta n t que possible de donner son assistance à la tenue des livres, bien q u ’il puisse y avoir des situations où cette assistance constitue la solution la plus rationnelle; elle peut alors être acciden telle ou perm anente. Ses inconvénients peuvent être dim inués lors que l’expert-com ptable met à la disposition de l’en tre p ren e u r un de ses assistants ch arg é des trav a u x com ptables indispensables, lequel est alors considéré comme faisant p artie du personnel du client et il ne doit pas contribuer dès lors aux trav a u x de contrôle effectués p a r l’expert-com ptable.
