1. Précision insuffisante du positionnement fourni par la CENS
a) Spécifications Mode navigation :
i) La CENS doit être désactivée automatiquement si son positionnement et celui de l'image radar s'écartent des limites fixées à la partie I, chapitre 2, article 2.03, chiffre 11, lettre b), iii) et article 2.03, chiffre 13, lettre a), i).
2. Défaillances
a) Exigences générales Mode navigation :
i) Des dispositions permettant d'assurer la reprise en toute sécurité des fonctions de l'ECDIS Intérieur doivent être prises afin qu'une défaillance de l'ECDIS Intérieur n'entraîne pas une situation critique.
b) Spécifications Mode navigation :
i) En cas de défaillance de l’ECDIS Intérieur, celui-ci doit émettre une alarme appropriée (voir partie I, chapitre 2, article 2.08, chiffre 2, lettre a), iv).
Mode navigation :
i) L'ECDIS Intérieur doit fonctionner pendant au moins 48 heures sans interruption dans des conditions de fonctionnement normales. Le système doit être équipé d'interfaces standards pour la surveillance des performances et des ressources pendant le fonctionnement. Aucune indication d'instabilité du système, d'insuffisance de la mémoire ou de baisse de l'une quelconque des performances ne doit apparaître pendant toute la durée de la surveillance du système. Un ECDIS Intérieur supportant des fonctionnalités supplémentaires doit être accompagné du matériel d'essai nécessaire, y compris tous les documents mentionnés au chapitre 2, article 2.10, chiffre 2, lettre b), i).
2. Documentation
a) Exigences générales Pour tous les modes :
i) Un manuel d'utilisation doit être fourni avec chaque ECDIS Intérieur installé à bord d’un bateau.
ii) La documentation technique doit être complète, appropriée et compréhensible et que les indications qui y figurent permettent d'assurer sans problème l'installation, la configuration et le fonctionnement de l'ECDIS Intérieur.
iii) En outre, le manuel d'utilisation doit décrire de manière adéquate et appropriée les mesures à prendre par l'utilisateur.
b) Spécifications
Pour tous les modes :
i) La documentation (manuels) doit décrire de manière exhaustive l'installation, le fonctionnement et la maintenance de l'ECDIS Intérieur. Les informations destinées à l'utilisateur doivent être claires et compréhensibles et exclure les termes techniques inutiles. Dans la mesure du possible, le manuel d’utilisation devrait être fourni dans toutes les langues disponibles dans l’interface de commande, mais au moins en langue anglaise. La description du système technique peut être proposée uniquement en anglais.
ii) La documentation du fabricant doit indiquer la distance de visualisation nominale pour l'écran.
Mode information :
iii) Si le logiciel est vendu séparément, sans matériel, la documentation du fabricant doit mentionner qu'il ne peut être utilisé comme ECDIS Intérieur que si le matériel satisfait aux exigences de la présente partie relatives à l'affichage.
Mode navigation :
iv) Les documents suivants doivent être fournis pour l'approbation et doivent être délivrés avec chaque ECDIS Intérieur utilisé en mode navigation :
- manuel d'utilisation, - manuel d'installation, - manuel de maintenance.
3. Interfaces
a) Spécifications
Pour tous les modes :
i) Toutes les interfaces doivent être couvertes par une documentation exhaustive et exacte.
Mode information :
ii) Les fabricants d'ECDIS Intérieur doivent confirmer dans leur documentation relative au système que le système comprend ces procédures d'essai et indicateurs de signal conformément au chapitre 2, article 2.08.
Article 2.11
Modifications de systèmes de navigation certifiés 1. Déclaration du fabricant
a) Exigences générales Mode navigation :
i) L'ECDIS Intérieur installé à bord doit être équivalent, sur le plan fonctionnel, à un système certifié par les autorités. Le fabricant doit joindre à chaque système une déclaration de conformité aux spécifications techniques de l'ECDIS Intérieur et une attestation d'équivalence fonctionnelle au système certifié.
2. Modification du matériel et des logiciels a) Exigences générales
Mode navigation :
i) Le fournisseur de l'ECDIS Intérieur peut procéder à des modifications du matériel ou des logiciels sous réserve de préserver la conformité au présent standard. Les modifications doivent faire l'objet d'une documentation détaillée et doivent être communiquées à l'autorité compétente, avec une description de l'incidence de ces modifications sur le système de navigation. Si elle le juge nécessaire, l'autorité compétente peut exiger un renouvellement total ou partiel de la certification. Cela s'applique également lorsqu'un ECDIS Intérieur agréé est utilisé avec une autre version nationale du système d'exploitation.
ii) Les modifications suivantes n'ont pas d'incidence sur la certification du système et ne requièrent que leur notification à l'autorité compétente :
- modifications mineures de composants tiers (par exemple, mises à jour du système d'exploitation ou des bibliothèques),
- utilisation de composants matériels équivalents ou plus performants (par exemple, microprocesseur plus rapide, versions plus récentes de puces, carte graphique équivalente, etc.),
- modifications mineures du code source ou de la documentation.
(configuration 1 du système)
Figure I-2
ECDIS Intérieur, installation parallèle avec connexion au radar (configuration 2 du système)
Figure I-4
Installation radar de navigation avec fonctionnalité ECDIS Intérieur intégrée (configuration 4 du système)
Introduction
1. Le standard de données pour les CENI décrit les spécifications techniques à utiliser :
a) pour l'échange de données hydrographiques numériques entre les autorités nationales de la navigation intérieure, et
b) pour la communication de ces données aux fabricants, aux conducteurs de bateaux et aux autres utilisateurs.
2. Le présent standard de données doit être utilisé pour l'élaboration des CENI et des CENI bathymétriques. Le transfert et la distribution des CENI et des CENI bathymétriques, doit avoir lieu dans des conditions permettant de garantir l'intégrité des données.
3. Le présent standard de données repose sur le document mentionné au chapitre 1, article 1.02, chiffre 1 (« S-57 »).
4. Le présent standard de données décrit les compléments et précisions devant être apportés par rapport à la publication S-57 et la mise en œuvre de celle-ci pour l’ECDIS Intérieur.
5. Le présent standard de données doit être conforme aux normes et règlements mentionnés à l'annexe 1 et à l'annexe 3.
Article 4.02
Modèle de données théorique
La description du modèle de données théorique qui figure dans la deuxième partie de la publication S-57 s'applique au modèle de données théorique des CENI et des CENI bathymétriques.
Article 4.03